chronotachygraphe ou non?

[52lab]

salut a tous!
une petite question, utilisez vous votre chronotachygraphe sur vos cam?
je m explique jusque la je pensez que pour les particuliers qui roulait avec des véhicule de plus de 3.5t en transport de marchandise a but non commercial n était pas soumis a l utilisation du chronotachygraphe, mais suite a une formation liée au transport (FCO pour ce qui connaisse) mon formateur ma a qui j ai posé la question ma répondu qu il n y avais d après lui aucune raison pour que je soit exempté de cette formalité. donc j ai pris contact avec la DRIRE de ma région et voila que le gars ne m annonce pas que suite a une harmonisation des lois européennes la loi datant de 1985 qui exemptais donc les particulier conduisant des véhicules de plus 3.5t a but non commercial avez été modifiée en 2006 et limitée a 7.5t de PTAC, se qui me place moi et d autre sur le forum du mauvais coté de de la limite, ceci inclus que le disque doit être utilisé, que le chronotachygraphe doit être contrôlé par les instances appropriée et que les temps de conduite et de repos imposée a tous les routiers doivent être respectée.
bien sur ceci ne s applique pas a tous ce qui on une carte grise autocaravane.
je vous donne l extrait qui fait part des véhicules exempté vous pourrez remarquer qu a l alinéa i les véhicules a caractère historique sont exempté mais le type de la DRIRE n a pas su me dire se qu était exactement un véhicule a caractère historique donc si quelqu'un as la réponse je serais très intéressé.

Article 3
Le présent règlement ne s'applique pas aux transports routiers
effectués par des:
a) véhicules affectés au transport de voyageurs par des
services réguliers dont le parcours de la ligne ne dépasse
pas 50 km;
b) véhicules dont la vitesse maximale autorisée ne dépasse
pas 40 km à l'heure;
c) véhicules appartenant aux services de l'armée, aux
services de la protection civile, aux pompiers et aux
forces responsables du maintien de l'ordre public, ou
loués sans chauffeur par ceux-ci, lorsque le transport
relève de la fonction propre confiée à ces services et
s'effectue sous leur contrôle;
d) véhicules, y compris ceux utilisés pour le transport non
commercial d'aide humanitaire, utilisés dans des cas
d'urgence ou des missions de sauvetage;
e) véhicules spécialisés affectés à des missions médicales;
f) véhicules spécialisés de dépannage opérant dans un rayon
de 100 km de leur point d'attache;
g) véhicules subissant des essais sur route à des fins
d'amélioration technique, de réparation ou d'entretien
et véhicules neufs ou transformés non encore mis en
service;
h) véhicules ou un ensemble de véhicules d'une masse
maximale autorisée ne dépassant pas 7,5 tonnes utilisés
pour le transport de marchandises à des fins non
commerciales;
i) véhicules commerciaux, qui ont un caractère historique,
conformément à la législation de l'État membre dans
lequel ils sont conduits, et qui sont utilisés pour le
transport de voyageurs ou de marchandises à des fins
non commerciales.

j ai aussi le texte complet pour ce que ca interesse.

[Chips]

ce qui est sûr, c'est que seb et moi n'en n'avons pas. du coup c'est juste noter absence de chronotachygraphe sur le pv du contrôle technique. j'ai un pot qui roulait avec un S130 équipé, à chaque fois qu'il a voulu faire étalonner son chrono, il s'est fais bouler sous prétexte que ça ne servait à rien pour les particuliers...

[52lab]

salut chips
c est effectivement ce que je comptais faire monter un compteur de trm non équipé et dire en cas de contrôle que le véhicule n en a jamais eu.
pour ton pot le s 130 ne ferait il pas moins de 7.5t?

[Sebsail alias le druide]

salut chips
c est effectivement ce que je comptais faire monter un compteur de trm non équipé et dire en cas de contrôle que le véhicule n en a jamais eu.
pour ton pot le s 130 ne ferait il pas moins de 7.5t?

salut en general le s130 c'est moins de 7,5T

moi aussi j'ai pas de tachy et ca pose pas de soucis pour les mines et pourtant je suis ni en VTSU ni en VASP mais bien en CAM

bon dimanche

seb

[Chips]

nan le S130 du poto faisait plus que 7,5t. , pour partir au portugal, 8,7t. a la bascule des flics, bourré de son le camtouz

[js02]

les s130 en moins de 7t5 ???
si ça existe ça doit pas être du tout la majorité.
le mien était en 8t parce que c'était un ancien bibliobus, mais souvent ils sont entre 9 et 13 tonnes de ptac

[52lab]

moi aussi j'ai pas de tachy et ca pose pas de soucis pour les mines et pourtant je suis ni en VTSU ni en VASP mais bien en CAM

ce qui m inquiete n est pas les mines mais bien un contrôle de gendarmerie ou autre parce que sur le bord de la route vas t en expliquer a un bleu qui veut te mettre une prune que tu n est pas obligé de mettre de disque dans ton tachy juste parce que tu est un particulier

[Diversion83]

Bonsoir,
J'ai mis la main sur le texte complet que tu évoques:
http://eur-lex.europa.eu/LexUriServ/Lex ... 013:FR:PDF

Effectivement, il apparait que le transport de marchandise autorisé sans chrono-tachygraphe soit maintenant limité à des véhicules de 7.5 tonnes.
L'article 1° concerne les conducteurs assurant le transport de marchandises.
L'article 2 dit que le nouveau règlement du 15.03.2006 s'applique au transport routier.
L'article 3 s'applique aux transports routiers...etc...

Conduire soi même, en tant que particulier un véhicule "CAM" ne veut pas dire pour autant qu'il soit affecté au transport de marchandises, cette activité nécessite une inscription au registre du commerce ou à la chambre des métiers.
Donc, si tu te transportes toi même avec ta petite famille dans ton "CAM" ou si tu transportes des effets personnels ou ton orchestre, tu ne relèves pas du transport de marchandises ou de voyageurs, donc tu n'es pas concerné par le texte.
C'est la réponse que je ferais aux "bleus"
La seule chose qu'ils pourront te sanctionner au cas ou tu l'as transformé en CC, c'est de ne pas avoir fait porter sur la carte grise la modification de "CAM" en VASP autocaravanne, ce qui nécessiterait de ta part un contrôle de type "VERITAS" pour l'aménagement en CC et une RTI à la DREALE (ex DRIRE) pour faire valider le changement d'affectation du véhicule, mais si tu t'en sert pour transporter du matos perso, il ne pourront rien te dire

[lapetite]

Ah vous parlez de ces vieux disques là ?
ce sont des collectors !

Danke cheun pour les infos
lapetite

[52lab]

si tu te transportes toi même avec ta petite famille dans ton "CAM" ou si tu transportes des effets personnels ou ton orchestre, tu ne relèves pas du transport de marchandises ou de voyageurs, donc tu n'es pas concerné par le texte.
C'est la réponse que je ferais aux "bleus"

c est effectivement ce que je pensais mais comme le formateur de ma FCO et le gars de la DREAL m ont soutenu le contraire je me suis questionné sur le discour que pourrait avoir un gendarme.

[geo]

les disques c'est du passé !
maintenant c'est par carte à puce..... le chronotachygraphe (mot compte triple )

[Olivier]

whaouh !
c'est une véritable "boite noire" ce truc heureusement cela concerne les cams neufs ou immat aprés 2003, et oui il faut l'électronique qui va avec !!! OUF ...on est sauvés !
le tachy je ne m'en sers jamais ...sauf au boulot mais c'est pas mon cam, c'est un 19t et je transporte du matos ...etc etc ...
le précédent proprio de mon sm8 était un fonctionnaire et avait acheté ce camion pour transporter du matériel pour construire sa baraque et n'a jamais mis de disque pourtant bien au dessus de 7,5t une fois chargé ... m' a certifié que ce n'était pas obligatoire donc je n'en ai jamais mis !
aprés il y a pleins de subtilités un orchestre effectivement suivant son statut peut-être ou pas dispensé de le mettre et pourtant croyez moi c'est là ou justement ... croyez moi j'ai passé des heures entieres à discuter avec des chauffeurs afin qu'ils ne s'endorment pas ! imaginez 50 dates sur juillet-aout , déchargement vers 12h montage, réglage, repas express , balance, repas du soir , show jusqu'a 2,3h suivant les autorisations préfectorales ( il y a quelques années encore, le bon vieux temps c'était plutôt 5-6h) démontage, rechargement ,petit-dej douche quand t'as le temps et " on the road again " pour rattaquer vers les 12h dans le meilleur des cas et re-belote ... bon ben là le chauffeur il a interet à tenir la route !
dans mon cas actuel je travaille pour des entreprises avec la license "entrepreneur du spectacle et là nous y sommes soumis au même titre que les transporteurs donc ...pose obligatoire etc etc ...donc on prend 2 chauff pour se relayer en cas de distance trop importante.
là dans le cadre du festival ou je bosse, c'est des camions mairie qui nous font les navettes, ils n'utilisent pas non plus le tachy ...
en cas de contrôle et tant que ça reste une utilisation privée, cg en CAM pour l'instant, avec un grand sourire et beaucoup de détermination, je dirai qu'il n'y a en a pas besoin et si il me prouve le contraire alors je ferais preuve d'une naiveté exemplaire par rapport à cette loi, je suis vraiment désolé ... la dame à la pref m'avait pourtant certifié que
... bon bref mais moi ce qui m'inquiète c'est plutôt, je ne le souhaite à personnne mais ça peut arriver, en cas d'accident, expert, assurance, et tuti quanti donc trés bon post à dévelloper
ps : le fait de ne pas en avoir sur le camion à mon avis suffit pour persuader les 195 (ref couleur LEE Filters)
olive

[Olivier]

it's just a joke

http://www.leefilters.com/lighting/prod ... 710C735E0/


ok je

[Chips]

ben en cas de gros pète, au moins y a pas de preuve comme quoi tu étais à 120 après 7 heures de volant non stop, rien que ça c'est une bonne raison de ne pas en monter

[lapetite]

120km/h très cher
As-tu un Trm boosté à la nitro ??

[toy38]

Bonjour a tous
Non non pas a la nitro mais au pastaga
Bruno et Cie

[Chips]

mélange pastaga rosé bruno

[skud]

alors la c'est super compliqué entre les textes de lois, les connaissances des schtroumphs et la réalité :
pour ma part, j'ai conduit pendant plusieurs années des camions de location (de7t5 à 19t) pour le compte d'une compagnie de théâtre de rue, et bien j'ai toujours mis le disque et respecté la règlementation (tps de conduite, vitesse limite, ptra....) même si on me disais que je n'y était pas assujetti, et que c'était comme les forains (qui eux roulent longtemps, parfois doucement et avec plusieurs remorques). par contre je roulais le dimanche et ça , ça énervait les keufs : il fallait que je leur montre les textes! et vous pouvez être sur que si j'en croisait le dimanche, même dans l'autre sens sur l'autoroute , ils me ratrapaient pour me controler.
enfin , même avec des textes de loi dont tout le monde devrait connaitre il n'est pas facile de s'y retrouver

[le camionneur29]

Je me souviens une fois, j'étais avec 2 collègues et on avait 2marmon a rapatrier 30km aller retour. Ah oui c'était un dimanche oups!
Bon on y va en semi remorque on croise personne niquel!
On revient avec nos 2 marmon sur la semi et la dans l'autre sens un expert de la gendarmerie qui passe...
Et je crois qu'ils nous on même pas vu, le gros bol!

[Niconahla]

Salut je déterre un vieux post plutôt que d’en ouvrir un nouveau.

Vous pouvez m’aider à faie le point sur la réglementation tachygraphe et restriction du dimanche/ferriés?

Un gars me soutient qu’en genre CAM (donc non VASP Caravane)
on pourrait rouler sans disque et le dimanche avec un plus de 12t, si l’on ne fait pas du transport public.
C’est vrai?

Si oui, quel intérêt alors de passer en VASP Caravane?
Merci