les problèmes de l'importation d'un VASP

[brunopath]

bonsoir, je reviens sur ce sujet car m'inquiétant pour immatriculer un vasp belge en france....
quelqu’un l'aurait fait récemment?

[gradateur]

bonjour Bruno,

tout dépend de la base de ton véhicule et du fait que la réception soit faite a titre national ou europeen... (RTN ou RTE)
si c'est un VL ca facilite un peu les choses.

tu as plus d'infos a nous donner?

[brunopath]

c'est un pl.. arf arf
ça commence mal donc
5,5 T

j'ai trouvé qq renseignements ici : http://ww2.autoscout24.fr/seal_213.aspx
type C55CW

[xavier-64]

Bonjour,

Pour pouvoir réaliser l'importation d'un véhicule depuis l'Italie, ce n'est pas trop complexe.

Il faut le certificat de radiation du véhicule (plaque d'immat restituées), il faut voir avec ACI (Automobile Club Italia) de la région italienne ou tu achètes le véhicule.
Attention une fois les plaques enlevées plus de possibilité de rouler, sauf à avoir des plaques temporaires pour chaque pays ou de transit.
Le mieux étant de se mettre d'accord avec le proprio pour ne pas réaliser la radiation de suite mais une fois le véhicule transféré en France.

Une facture d'achat ou certificat de vente version FR,
un CT à jour version FR
les justifs de domicile...

après il faut en effet que ce véhicule soit déjà reconnu sur le sol FR et que son modèle soit existant.

@+
Xavier.

[brunopath]

moi il est belge pas italien..

[xavier-64]

Salut,

Pour le Belge, même procédure, à la différence que l'immat appartient au permis de conduire, donc il n'y a pas la possibilité de faire le transfert du véhicule
par la route, sauf à faire faire l'immat de transit avec l'assurance qui va bien.

Il y a aussi les documents de certification pour le kilométrage (optionel) et le quitus fiscal pour la TVA.
+ les autres documents comme BR, facture, certificat de vente.

@+
Xavier.

[j-loo]

question: ce type de vehicule existe il déjà en france??

j-loo

[brunopath]

C55CW c'est l'appellation belge.. snif

[xavier-64]

Salut,

si tu as plus de détails on peut peut être trouver quelque chose !

@+
Xavier.

[Olivier]

Le mieux, c'est d'aller voir Iveco avec le numéro de série inscrit sur la CG et tu seras fixé.
Si ce modèle à déjà été réceptionné en France, pas de soucis.
Sinon tu peux toujours passer par l'UTAC mais ça te couter une blinde.

Oliv'

[brunopath]

[lapetite]

index.php.jpg (17.82 Kio) Vu 6082 fois

c'est ça ?

[brunopath]

presque oui, il s'agit d'un bimobil

[brunopath]

j'ai essayé d'avoir la dreal hier, de marseille
bien sûr pas le bon service qui m'a donné un autre numéro
celui là m'a indiqué un autre numéro à aix en provence
mais aix ne répond que le matin de 8h30 à 11h30
j'appelle donc ce matin
le répondeur me spécifie qu'il ne réponde pas au téléphone le vendredi matin
bon.. à lundi, bon week end............................

[gradateur]

j'ai essayé d'avoir la dreal hier, de marseille
bien sûr pas le bon service qui m'a donné un autre numéro
celui là m'a indiqué un autre numéro à aix en provence
mais aix ne répond que le matin de 8h30 à 11h30
j'appelle donc ce matin
le répondeur me spécifie qu'il ne réponde pas au téléphone le vendredi matin
bon.. à lundi, bon week end............................

[brunopath]

ben quoi.. fous toi de ma pomme!!
en attendant , je te rappelle que dans les 12 travaux d'asterix et obelix, c'est dans l'administration qu'astérix a failli craquer.. qu'on se le dise..

[sebbo]

Bonjour,

J'aimerai importer un Sprinter James Cook d'Allemagne de 2003 mais je ne sais pas dans quelle galère je m'embarque!!
Quelqu'un a-t-il un vécu, une expérience similaire?
Un contact mandataire Allemand me dit qu'il n'existe pas de certificat de conformité européen pour ce véhicule car trop vieux. Je ne sais pas si il dit vrai car je ne passe pas par lui pour acheter le véhicule...

Merci de m'éclairer.

A+ Seb

[Davsan]

Bonjour,
J'ai acheté un Van vw T4 de 1998 en espagne, celui-ci est homologué dans ce pays dans l'équivalent de notre VASP (mention et cachet sur les documents officiels).
Une première personne rencontrée à la DREAL m'a donné à faire le dossier de réception à titre isolé, me disant que cela suffisait. Lors d'un autre rendez-vous, une autre personne m'a elle certifié qu'étant donné que le COC délivré par vw était un COC partiel, je me devais de constituer le dossier d'aménagement autocaravane :/. Je suis assez découragé car je ne comprends pas qu'un véhicule homologué en UE ne puisse pas être immatriculé avec une simple visite de contrôle DREAL, la 'réception à titre isolé'...Dois-je obligatoirement monter un deuxième dossier d'aménagement sachant que le propriétaire précédent m'a fourni le dossier complet espagnol fait par ingénieur et ayant donné lieu à l'homologation là-bas ? Quelqu'un sait-il ce que dit la loi dans ce cas ? Je suis bien embarrassé... Un soutien serait vraiment le bienvenu car je commence à désespérer là...

ps:Je précise que ce Van est un caravelle qui est passé de 8 à 3 places, aucune modification moteur ni train roulant, pas de gaz, juste une installation achi bien faite d'eau et d'électricité+chauffage statique, le tout vérifié donc en espagne, avec dossier complet, pesées, marques, puissances etc...