Comme l'indique son titre il traite de l’importation de CC PL ou VL homologué dans un autre pays, qui a moins de 30 ans et qui évidement n'as pas fait l'objet d'une réception à titre nationale ou communautaire sur tout le véhicule car on ne parle pas d'un CC intégral (sinon c'est trop facile!) mais dont le porteur lui a au moins fait l'objet d'une réception a titre nationale: exemple un renault 110/150 allemand avec une cellule posée par un particulier.
on trouve des expériences intéressantes sur d'autre forum, par exemple zbouledragon sur mercotribe nous explique que :
http://www.mercotribe.net/phpBB3/viewto ... t=importer
Ça c'est la version simple...Pour un véhicule de plus de 3t500.
1 Vérifiez que les numéros collent, c'est con je sais mais si ce n'est pas le cas.....
2 Faire faire dès l'achat les plaques d'immatriculation qui vont avec la Fahrzeubrief A VOTRE NOM ainsi que les documents d'assurance qui vont avec. Le vendeur doit pouvoir le faire pour vous. (Ce fut toujours mon cas) et ce n'est pas cher du tout et c'est une seule et même procédure.
Comme vous le constatez, le camion est à mon nom dès le départ de chez le vendeur.
L'assurance est délivrée avec une petit livret multi-langues.
3 Lorsque vous êtes enfin rentré à la maison, vous prenez un justificatif de domicile, une pièce d'identité, la facture d'achat, enfin tout ce qui touche à votre camion et hop, direction la recette locale des impôts pour obtenir votre quitus fiscal qui vous permettra de rouler 4 mois avec vos plaques temporaires allemandes malgré la date de validité qui figure dessus.
4 Petit coup de fils, puis demande par écrit auprès du constructeur pour le certificat de conformité PARTIEL ET le barré rouge.
5 Demande d'immatriculation à la préfecture en véhicule de loisir ou "auto caravane". en gros c'est parti pour une réception a titre isolé.
6 Vous remplissez soigneusement le dossier ce qui vous conduira à contacter VERITAS pour expertiser l'installation du camion. (Les normes allemandes et françaises sont différentes), le PV ainsi obtenu convertira le certificat de conformité partiel en certificat complet.
7 Vous ramenez votre dossier dument rempli en préfecture et si vous vous êtes bien demmerdé, vous recevrez un coup de fils qui vous communiquera la date de passage a la DRIRE.
8 Passage à la DRIRE donc obtention du certificat de conformité COMPLET et remise du papier qui attestera de la réception de votre camion. Vous pouvez maintenant (et pas avant) aller au contrôle technique.
9 contrôle technique, rien a dire.
10 Une fois que votre camion a son CT, vous en faite une copie et vous envoyez l'original a votre contact de la DRIRE qui transmettra tous les documents a la préfecture.
11 Vous devriez recevoir votre carte grise VASP sous quinzaine.
Youpi.
et voici si on veut les sources officielles
http://www.developpement-durable.gouv.f ... hicule.pdf
http://www.developpement-durable.gouv.f ... ravane.pdf
mais tout ça est bien trop simple: il y a des soucis qui peuvent se poser! et c'est la que ça va commencer a ressembler fortement a ma réalité:
1.la cabine a été découpée et je dois me fournir une autorisation de transformation par le constructeur (ici RVI) et la rien n'est acquis!
2.ensuite la caisse a été réalisé par un particulier et je dois fournir un certificat de carrossage que je veux bien faire comme si j'avais moi même réalisé cette caisse http://www.developpement-durable.gouv.f ... ossage.pdf mais si ma caisse est un poils plus large que le BR??? et bien je dois obtenir une autre autorisation de transformation par le constructeur.... ça commence a être difficile...
3.Si le véhicule est par exemple importé depuis la Belgique, donc après la vente l'ex-proprio annule et rend (matériellement) ses plaques et je dois faire faire des plaques provisoires en souscrivant à une assurance provisoire Belge (EDIT du 27/11/12) et mon assurance française prend le relais des le passage en france... DONC PAS DE SOUCIS
et pour vous ça donne quoi? d'autres problèmes insoupçonnables? j'adore les choses pas simples... Mais là je suis gâté quand même!
