4 places avec CG 2 places : possible ?!

[YoHedge]

Bonjour,

A priori il serait possible de mettre plus de places assises qu'inscrit sur la CG pour les véhicules d'avant 87 !!

Un peut être futur membre du forum (s'il achète un Pinz ou un petit gros ) m'a communiqué cette info, lue sur un autre forum :
http://www.mehariclubdefrance.com/phpBB ... circulaire

Quelqu'un en sait plus ?
Qu'en pensez vous ?

Hop !

[Pacha]

Oui c'est exact pour tout VL 2 places immatriculé avant le 1er avril 1987.(date 1ère immat)
Il n'y avait pas de loi interdisant de le faire avant cette date.

Depuis, le transport de personne dans une partie de véhicule habituellement réservée aux marchandises est interdit, sauf à faire monter, par le constructeur, une banquette d'origine avec ceintures homologuées.

J'ai personnellement roulé avec un BJ43 2 places sur lequel j'avais boulonné sérieusement une banquette AR avec ceintures pour mes enfants... je n'ai jamais eu le moindre problème lors de contrôle routiers ou CT...

Il fallait par contre vérifier que l'assureur prenait bien en compte la possibilité de transport de passagers en cas d'accident (ce qui était mon cas)

Pondre une loi un 1er avril... fallait le faire !!

[YoHedge]

Ha ! donc si je comprends bien, ce qui compte c'est la date de 1ere immatriculation ?
La date de première immatriculation en france ou tout pays ?
Le mien date de 1975 et vient de Suisse

[Pacha]

S'agissant d'une règlementation Française, c'est la 1ère immat sur la CG Française... pour un véhicule d'origine suisse, j'imagine que ça reste la 1ère immat une fois le véhicule francisé...

[Fx712]

ben voila une info quelle est bien ! !

merci Hedge !

ça va être utile pour mon futur en Pinz !

[YoHedge]

S'agissant d'une règlementation Française, c'est la 1ère immat sur la CG Française... pour un véhicule d'origine suisse, j'imagine que ça reste la 1ère immat une fois le véhicule francisé...

Mouais donc l'année dernière quoi... super !
Mais si je vérifie sur ma CG, c'est écrit sous la date de 1ere immmat : 01/01/1975 !!!!
Je me souviens qu'à la préfecture ils m'ont demandé et que je lui ai dit qu'en suisse il avait du être immatriculé tout de suite, donc 01/01/75, alors c'est bon ????!!!!
J'ai bien fait j'ai de la chance sur le coup !
Ce serait cool ça !!

ben voila une info quelle est bien ! !

merci Hedge !

ça va être utile pour mon futur en Pinz !

Avec plaisir l'ami, c'est cadeau

[Land-Scape]

Précision : Transport possible, occasionnel, sur des places prévues à cet éffet et uniquement pour le genre CTTE.

[YoHedge]

Précision : Transport possible, occasionnel, sur des places prévues à cet effet et uniquement pour le genre CTTE.

Aïe aïe ça se complique !! Ce qui veut dire en d’autres termes ??

[bedouin]

ctte

Camping car Tout Terrain Exceptionnel
Convoi de Travellers Tarés Émoustillés.....




bon ok je

[Land-Scape]

Pour le genre, regarde ta carte grise.... pour le reste, en gros ce sera à l'apréciation des forces de l'odres.
Logiquement pour que ça fonctionne, l'assise occasionnelle doit être prévue par le constructeur (c'était le cas des 109 land rover avec les fameux strapontins longitudinaux dans la benne, pour des CG 3 places). Moultes particuliers ont modifiés leurs installations pour mettre des sièges face à la route sans problème particulier, mais cela sort quand même du cadre légal.

En gros pour ton Pinz, il servait à transporter des troufions et pour rester dans le cadre du "transport exceptionnel", il faudrait avoir conservé les bancs....

[YoHedge]

En gros pour ton Pinz, il servait à transporter des troufions et pour rester dans le cadre du "transport exceptionnel", il faudrait avoir conservé les bancs....

J'ai les bancs !!
Mais admettons que en lieu et place des bancs d'origine, je fasse une banquette, avec ceintures et tout le toutim ???
Et un siège au milieu face a la route ??

[Pacha]

Bonsoir

Pour autant que la 1ère immat soit antérieure au 01/04/87, tu peux faire comme tu veux, une banquette solidement fixée et des ceintures me semblent une bonne solution, surtout en cas de vrac en TT...
J'ai eu l'occasion de me mettre sur le côté dans un canal d'irrigation dans la Plaine de la Crau, la banquette n'a pas bougé et les gamins non plus.
Oublie les bancs pour troufions...

[le duc]

Plus précisément:

Ces places doivent être dos à la route sur les sièges d'origine ou posées par un installateur agréer --> ton assurance sera dans ce cas ok pour te couvrir mais pas les forces de l'ordre:
sur ta carte grise il est mentionné 2 places (même si tu es couvert par l'assurance, tu peux prendre une prune)
Si tu veux être en règle, il faut faire modifier ta carte grise donc faire une RTI: bonne chance...

J'ai tenté le coup avec le R2087, c'est vrai que lors d'un contrôle on ne m'a rien dit, mais si tu tombes sur un cow-boy.

[Land-Scape]

Pas d'accord, la loi n'est pas rétro active, si les sièges supp. (les bancs par exemple) étaient perpendiculaires, alors pas de problème.
Si CTTE d'avant 87 tu promènes qui tu veux (dans la limite de 8 passagers) sur les places d'origines (même avec CG 2 places). Ça doit être "occasionnel".

Ton cow boy a dû vraiment abuser.

Pour les PL, obligation d'avoir des sièges supp. homologués (dos ou face à la route) à partir de 2001 en cas de passage à Vasp autocaravanne.
Si première immat. avant 2001, effectivement pas d'homologation mais places dos à la route...

[thierry63]

Il est possible de faire passer la carte grise de 2 à 4 places. Il faut faire une demande de RTI ( réception à Titre Isolé ) pour aménagement en cabine approfondie. Fournir le certificat du constructeur ( toi ) comme quoi c'est solide que les ceintures sont neuves, quelques calculs de répartition de charge. C'est passé pour un Ivéco: passage de 2 à 5 places + déplacement de la cloison de protection .

Bye

[klem]

salut
j'aimerai bien ajouter 2 places à ma CG 2 pl en cellule, mon cams est de 92
j'ai une banquette face à la route et une latérale, il faut une banquette type cabine ?
ça passe pas avec des banquette de salon + ceinture ?
je suis dans mes plans et j'aimerais tout faire d'un coup tant qu'a y être

merci à plus