vendre /acheter véhicule sur autre continent en papiers français?

[hippo]

je suis curieux de savoir si quelqu'un a vu des exemples de cession d'un véhicule français...a d'autres français, mais alors que celui ci est loin de la france ? quid du contrôle technique par exemple ?
on voit régulièrement des propositions de ce genre, de gens qui proposent a la vente leur véhicule sur le continent américain plutôt que de lui faire traverser 2 fois l'atlantique, sur le papier l'idée est bonne mais est ce seulement faisable ?
j'écrivais ceci sur une de ces annonces:

et du coup... quand on y pense... ces vehicules que l'on rapatrie en france avec pour objectif de les vendre... et qui ont finalement pour vocation a repartir là bas... ou ailleurs bien sur... qmais quel dommage que les tracasseries administratives doivent en faire un casse tête que de faire une cession de véhicule hors du territoire français... principalement pour cause de contrôle technique d'ailleurs, car autrement l'administration n'a que faire de ou se trouve le véhicule tant que les papiers sont en règle. bref, je ne sais plus si un topic avais été créé sur le sujet, mais je pense en particuliers aux véhicules qui sont sur le continent américain (sud ou nord) et qui font comme ça des aller retours transatlantiques onéreux...

et l'exemple du jour: viewtopic.php?p=210497#p210497

"Véhicule de voyage 4 saisons pour tour du monde en famille avec 2 enfants.
Nous sommes actuellement au Guatemala et le véhicule sera disponible mi-2023 en Amérique du Nord (Canada ou USA ou Mexique). Le véhicule est immatriculé VASP Caravane en France. Il est équipé et vendu avec tous les équipements nécessaires pour vivre à plein temps (nous voyageons avec depuis 2 ans).
Si vous avez un projet de type “Alaska à Ushuaïa”, acheter ce véhicule vous évitera d’expédier un véhicule d’Europe.
...

mais dans les faits j'ai l'impression que ce genre de tentative n'aboutit jamais ... ou bien personne n'est venu nous le raconter ?
je sais que c'est déjà difficile de trouver quelqu'un qui cherche exactement ce qu'on vend, et qui en plus envisage la même destination...

[hippo]

eux par exemple ont réussi, dommage que personne ne leur ait posé de questions comment ils ont procédé a l'époque...
viewtopic.php?p=161669#p161669

edit: au temps pour moi c'est expliqué plus loin, le proprio l'a ramené lui même du laos au final viewtopic.php?p=168746#p168746

[Pat 25]

Tout comme un véhicule qui passe plusieurs années sur les routes a travers le monde, quid du CT, est-on considéré hors la loi même a l'étranger, date sur la vignette CT dépassée)?

[hippo]

la question peut se poser pour les autorités locales, mais surtout pour l'assurance qui se dédouane en cas de contrôle périmé ,
après pour le retour en france il y a des exemples sur le forum qui se sont fait verbalisés juste après être entré en france...
et en même temps l'excuse serait un peu simple surtout pour ceux pas très loin des frontieres.

[Mb34]

la question peut se poser ……… mais surtout pour l'assurance qui se dédouane en cas de contrôle périmé ,

Bonsoir

Pour info l’absence ( ou la péremption ) de contrôle technique d’un vehicule n’est pas une cause d’exclusion prévue par le code des assurances de sorte que l'assureur ne peut pas refuser d'indemniser les tiers au motif ……… , il y a eu de très nombreuses jurisprudences et de rappels à l’ordre sur ce sujet.

[Mb34]

Tout comme un véhicule qui passe plusieurs années sur les routes a travers le monde, quid du CT, est-on considéré hors la loi même a l'étranger, date sur la vignette CT dépassée)?

Hola
Juste pour apporter de l’eau au moulin la seule loi qui peut t’être « opposée «  par des forces de l’ordre « sur des routes a travers le monde » sont les lois du pays que tu vas traverser …pas les lois du pays d’ou tu viens et dans lequel ton vehicule est immatriculé ……..
Comment Pineau simple flic du Bourkina Faso pourrait-il exiger par exemple l’apposition d’une vignette de CT sur ton véhicule (si ce point ne figure pas dans sa législation) ??
Maintenant pour être aussi un peu pragmatique, si tu voyage durant plusieurs annėes sur les routes à travers le monde , tu ne saurais rester assuré en France ( pas possible) …… et étant assuré «  localement «  l’assurance étrangère ne te demandera probablement pas de CT (sauf si exigé par la législation du pays) donc tu ne sera pas « hors la loi »

[hippo]

autre exemple avorté viewtopic.php?p=208020#p208020

...
On voulait leur racheter le camion mais depuis l'Afrique impossible de faire la CG.
Donc en 2016 on achète un S170 et la difficulté des travaux sur un PL ont eu raison de ce projet....

[hippo]

encore une proposition de ce type viewtopic.php?t=18098

et sinon ... avec retard (mais c'est limite hors sujet ici )

la question peut se poser ……… mais surtout pour l'assurance qui se dédouane en cas de contrôle périmé ,

Bonsoir

Pour info l’absence ( ou la péremption ) de contrôle technique d’un vehicule n’est pas une cause d’exclusion prévue par le code des assurances de sorte que l'assureur ne peut pas refuser d'indemniser les tiers au motif ……… , il y a eu de très nombreuses jurisprudences et de rappels à l’ordre sur ce sujet.

merci au passage pour cette contribution, j'ai effectivement vérifié sur le site de la matmut (ou je suis) et par qui pourtant a priori je tenais ce problème (en plus des forces de l'ordre qui me l'ont rappelés quelques jours avant mon post ........)
mais effectivement sur leur site ils disent qu'ils remboursent malgré tout .

https://www.matmut.fr/assurance/auto/co ... -technique

[hippo]

encore un exemple a vendre sur le continent américain...
viewtopic.php?p=212104#p212104

[Mb34]

Bonjour
En fait beaucoup de cas de figure peuvent se présenter selon pays dans lequel se trouve le véhicule français à vendre…
par exemple dans certains pays Amérique du sud , un véhicule étant sous TIP (importation temporaire) il convient alors de faire établir un poder (pouvoir) auprès d’un notaire voir l’apostiller pourquoi pas auprès de l’ambassade ou consulat de France .
Ce poder document officiel reconnu par les services douanes, force de l’ordre, assurance etc autorise le détenteur ( le nouveau propriétaire) à disposer du véhicule et à faire tout acte administratif au nom du propriétaire ( attention on ne peut jamais parler de vente )
Une petite restriction , certains pays d’Amerique du Sud n’autorisent pas le transfert de TIP ( donc il conviendra que l’ancien propriétaire le « purge » et que le nouveau propriétaire le reprenne, d’autres pays exigent que le poder soit fait dans le pays d’immatriculation d’origine du véhicule…..
Ainsi dans ce cas certains véhicules sont revendus de poder en poder

Bref bien se renseigner …..

[hippo]

pas mal d' infos sur ce site qui évoque aussi ce système de poder
https://www.tourdumondiste.com/acheter- ... n-amerique

"Selon notre enquête, parmi les Européens qui ont voyagé sur le continent américain avec leur véhicule :

47 % ont acheté leur véhicule en Europe et lui ont fait traverser l’Atlantique à l’aller et au retour.
43 % ont acheté leur véhicule sur le continent américain et l’ont revendu sur le continent américain.
10 % ont acheté leur véhicule en Europe et lui ont fait traverser l’Atlantique à l’aller et l’ont revendu avant de rentrer en Europe, le plus souvent à d’autres voyageurs. "

"le TIP définit qu’il est impossible de transférer la propriété d’un véhicule à l’intérieur d’un pays.

N’essayez pas de vendre officiellement votre véhicule étranger dans un de ces pays. N’en transférez pas la propriété à l’intérieur du pays et ne mentionnez jamais le mot “vente” à un représentant de l’ordre. Vous risqueriez la confiscation de votre véhicule et une lourde amende."

pour le continent américain du moins (le principal concerné car bien entendu il est difficile de l'envisager autrement que par bateau)
voici une idée de l'économie que représente le fait de ne pas avoir a faire traverser son véhicule en roro: viewtopic.php?p=212539#p212539

ça n'est pas un 4x4 mais un camping car préparé pour les pistes et qui se trouve lui aussi en amérique du sud (colombie) a vendre,
ils changent justement pour un camion 4x4 pour l'afrique "plus exigeante" https://www.leboncoin.fr/caravaning/2298791395.htm

et si quelqu'un sait ce qu'est devenu celui ci ? viewtopic.php?p=174801#p174801

[FlorentZ]

Tout comme un véhicule qui passe plusieurs années sur les routes a travers le monde, quid du CT, est-on considéré hors la loi même a l'étranger, date sur la vignette CT dépassée)?

Hola
Juste pour apporter de l’eau au moulin la seule loi qui peut t’être « opposée «  par des forces de l’ordre « sur des routes a travers le monde » sont les lois du pays que tu vas traverser …pas les lois du pays d’ou tu viens et dans lequel ton vehicule est immatriculé ……..
Comment Pineau simple flic du Bourkina Faso pourrait-il exiger par exemple l’apposition d’une vignette de CT sur ton véhicule (si ce point ne figure pas dans sa législation) ??
Maintenant pour être aussi un peu pragmatique, si tu voyage durant plusieurs annėes sur les routes à travers le monde , tu ne saurais rester assuré en France ( pas possible) …… et étant assuré «  localement «  l’assurance étrangère ne te demandera probablement pas de CT (sauf si exigé par la législation du pays) donc tu ne sera pas « hors la loi »

Hi !
Selon moi en prenant l'exemple des entreprises françaises qui sont tenues d'être immatriculées au RCS et de posséder un Kbis, je me dis que dans les autres pays il y aurait des lois spécifiques pour gérer ces genres d'acquisition, maintenant la question est de savoir si la fiscalité dans le pays d'acquisition est plus favorable qu'ici et faire un choix.

[hippo]

Hi !
Selon moi en prenant l'exemple des entreprises françaises qui sont tenues d'être immatriculées au RCS et de posséder un Kbis, je me dis que dans les autres pays il y aurait des lois spécifiques pour gérer ces genres d'acquisition, maintenant la question est de savoir si la fiscalité dans le pays d'acquisition est plus favorable qu'ici et faire un choix.

bonjour FlorentZ , j'ai accépté ton message bien qu'on éxige généralement un premier post de présentation dans la rubrique du même nom, qu'on te remerciera donc de faire a postériori si tu le veux bien.

mais on va pas faire la fine bouche non plus si des gens ont des idées pour faire avancer ce sujet.

néanmoins j'avoue ne pas avoir suivi ton raisonnement, n'hésite pas a développer qu'on te suive mieux , quitte a faire plus long, c'est pas moi que ça dérange.

il y a selon moi 2 problématiques: continuer a voyager avec le véhicule qui n'est pas enregistré comme nous appartenant ... a moins que des organismes de contrôle technique a l'etranger soient en mesure de fournir un rapport qui soit reconnu par les autorités française... mais je n'ai jamais vu le cas encore, soit bien sur un contrôle de complaisance ou le controleur n'aura jamais vu le véhicule... et donc pour palier ça il y aurait le poder évoqué par mb .

et l'autre problème est le retour en france si le point n'a pas été réglé ..et plus compliqué encore, la session, toujours en laissant le véhicule sur un autre continent..donc pas de seccion en fait et poder de nouveau si j'ai bien compris...sachant que 5 ou 10 ans plus tard le propriétaire initial en est toujours propriétaire
ça rapelle un peu le système des prêtes noms pour ceux qui achetent de l'immobilier dans des pays dont les etrangers sont exclus de possibilité d'achat...avec les risques que celà comporte de s'en trouver déposséder.

[hippo]

je chope ça au passage, je ne sais pas si ça fait avancer le shmilblick, mais dans la mesure ou le contrôle technique est une démarche administrative française, qui permet d'obtenir la carte grise, dont certains disent qu'elle ne constitue pas l'acte de propriété d'un véhicule ...(c'est pourtant ce qu'on te demande comme papier lors d'un contrôle quel que soit le pays...)

dans un topic concernant la cession d'un véhicule dont le proprio est décédé et qui a changé de mains plusieurs fois sans que la carte grise ne soit modifiée ...

...

Dans ce cas la propriété du bien est traçable, et une facture sur simple papier du propriétaire du bien immobilier devrait suffire.
Le coup des cartes grises à refaire n'a pas lieu, vu que le véhicule n'a pas de carte grise française.

Petit rappel une carte grise n'est pas un titre de propriété (article 2 de l'arrêté du 5 novembre 1984) c'est la facture d'achat qui fait foi.

Et oui, la notion de propriété ne passe pas par la CG, sinon, il serait difficile de vendre un véhicule plaqué FR à l'étranger par exemple

après je comprend que la propriété d'un véhicule (déterminée par l'acte de vente) et son autorisation de circuler (qu'on peut donc associer a la carte grise) soient 2 notions différentes, et que ce qui intéressent les forces de l'ordre soit plus le second quelque soit le pays ou on circule...

bref , je pose ça là au cas ou ça évoque quelque chose a quelqu'un ... si on rejoint l'histoire de poder, il suffirait d'être en possession d'un acte de vente, mais de ne le montrer qu'une fois rentré en france...et de montrer le poder a toute autre réquisition mais ça , ça ne fonctionnerait donc que pour la première cession... ou alors l'administration serait en mesure de reconnaitre de multiples cessions successives sans etablissement de cartes grises entre chaque mais vu qu'elle ne l'accepte pas en france je ne vois pas pourquoi elle l'accepterait a postériori venant d'un véhicule , au prétexte que ces cessions n'ont pas eu lieu sur le territoire français. et d'ailleurs, a ce sujet, quelqu'un a t'il déjà essayé de faire faire une carte grise française, hors de france ? (ambassade ? ils doivent s'en taper de ce genre de questions) même si aujourd'hui par internet la question se pose moins qu'avant ou il fallait se pointer en prefecture.

[FlorentZ]

Tout comme un véhicule qui passe plusieurs années sur les routes a travers le monde, quid du CT, est-on considéré hors la loi même a l'étranger, date sur la vignette CT dépassée)?

Hola
Juste pour apporter de l’eau au moulin la seule loi qui peut t’être « opposée «  par des forces de l’ordre « sur des routes a travers le monde » sont les lois du pays que tu vas traverser …pas les lois du pays d’ou tu viens et dans lequel ton vehicule est immatriculé ……..
Comment Pineau simple flic du Bourkina Faso pourrait-il exiger par exemple l’apposition d’une vignette de CT sur ton véhicule (si ce point ne figure pas dans sa législation) ??
Maintenant pour être aussi un peu pragmatique, si tu voyage durant plusieurs annėes sur les routes à travers le monde , tu ne saurais rester assuré en France ( pas possible) …… et étant assuré «  localement «  l’assurance étrangère ne te demandera probablement pas de CT (sauf si exigé par la législation du pays) donc tu ne sera pas « hors la loi »

Hi !
Si on valide l'hypothèse selon laquelle l'assurance étrangère ne demandera probablement pas de CT (sauf si exigé par la législation du pays) cela n’exclut pas que tu ne seras pas « hors la loi » car avant de franchir les frontières dudit pays au préalable les équivalents aux douaniers de ces dits pays doivent faire un contrôle et faire un comparatif afin de peser les pour et les contres même si dans leur législation, il n'y a pas l'existence de CT, RCS, KBIS, TVA et autres, cela n’exclut pas que tu pourrais être un contrebandier ou trafiquant qui exportent des véhicules vers son pays. Ce qui pourra créer lui créer des problèmes ultérieurement.

[hippo]

un autre cas intéressant qui souleve plusieurs questions et idées: viewtopic.php?t=18322

bon là il est en guyanne, mais en carte grise anglaise ...mais le gars mentionne une procédure de rapatriement pour le passer en collection en metropole ...?!

ça souleve donc plusieurs questions:
déjà lui a beau être sur le continent sud américain, il est en territoire français... donc mis a part le fait qu'il n'est pas en papier français, j'imagine que les controles techniques passés en guyane on la même valeur que ceux passés en france non ?
ce qui déjà est une piste : d'utiliser les territoires d'outre mer pour faire une cession en bonne et de forme hors de france non ?
même si j'en conviens, la guyane est presque une ile (pour macron du moins) dans un ocean de verdure, rarement au programme de ceux qui comptent traverser l'amérique du sud. donc pas des plus simples pour la majorité des cas.

l'autre question est : pourquoi aurait'il besoin de revenir en france pour être classé collection ? surtout si c'est sur dossier photo avec la ffve sans visite physique du véhicule ?

voilà , si certains ont des idées là dessus, sentez vous libre de développer... le gars peut aussi être appelé mais je vais pas creuser toutes les pistes moi même non plus surtout quand ça me concerne pas plus que ça pour celles ci.

un exemple de véhicule acheté et retapé en guyane pour départ d'un périple sud américain : viewtopic.php?p=209493#p209493
j'avoue qu'on a pas pensé a leur demander s'ils etaient résidents en metropole a la base mais celà change t'il quelque chose après tout ?
on a pas toujours la présence d'esprit de poser toutes les questions qui pourraient s'avérées utiles par la suite a d'autres quand on a les gens sous la main et c'est souvent trop tard ensuite quand ils ne trainent plus par ici et n'ont plus besoin de notre aide ...
certains me trouvent "curieux" à poser "trop de questions" mais il faut être opportuniste pour faire avancer tous les sujets de front.
et pas uniquement sur les sujets qui nous concernent personnellement.

[hippo]

si ça n'est pas assimilé a une vente dans le sens qu'on entend généralement, mais a un pret ... voir ici (du moins pour le maroc), j'imagine qu'il faut étudier la situation pour chaque pays traversé viewtopic.php?t=8545

[hippo]

bon je colle ça là même si ça n'est pas forcément le sujet le plus adapté ...

en effet, on a un sujet concernant l'achat a l'étranger d'un véhicule...mais dans le but de son importation en france (aménagé ou a aménager)
mais donc dans le but de partir de france avec ...en gros viewtopic.php?p=69791#p69791

on a ce sujet ci concernant le fait d'acheter un véhicule a l'etranger mais en papiers français, pour profiter du fait qu'il soit déjà sur le continent ciblé...mais ça semble pas simple quand même et pose finalement une partie des memes problèmes que de partir avec un véhicule courant en europe mais pas ailleurs...
j'avais d'ailleurs soulevé ce point dernierement en suggérant que partir avec un véhicule connu sur le continent ou on souhaite voyager est peut être stratégiquement plus malin que de partir avec un véhicule connu là ou on habite... viewtopic.php?p=213549#p213549

et voilà donc qui rejoins aussi cette idée:

sur le topic "véhicule adapté a l'usage ? " viewtopic.php?p=214503#p214503

Hello à tous,

En marge du titre de ce fil de discussion, mais en relation avec le choix d'un véhicule pour des voyages intercontinentaux, au vu de mon expérience durant mon tour du monde (j'ai terminé l'Australie, en ce moment je fais des sauts de puces par avion dans le Pacifique Sud en me rendant au Chili), si on souhaite voyager sur plusieurs continents je pense que le mieux est d'acheter (puis de revendre) sur CHAQUE continent le véhicule le plus adapté au-dit continent.

1) Les frais de shipping sont très importants.

2) Chaque continent a ses spécificités et c'est bien plus facile de trouver des pièces de rechange et des garages compétent pour des véhicules connus dans une région donnée.

PS - Quand au besoin d'avoir un véhicule 4x4 "pur et dur" pour faire des grands voyages, je me suis déjà exprimé plusieurs fois : c'est de moins en moins nécessaire.

=> Ha, ha, je ne fais pas ce que je recommande... Le coeur a ses raisons...
A mon retour en Europe, quand j'aurai fini mon Tour du Monde, je vais avoir TROP de plaisir à me dire que mon Land Roamer (que j'ai mis 10 ans à préparer !!!) et moi-même aurons terminé notre boucle autour de Planète Terre...

[hippo]

encore une proposition de ce genre, sur, au passage, un camping car 4x2 un peu modifié pour la piste, pour ceux que le descriptif intéresse https://www.leboncoin.fr/caravaning/2307367187.htm

"- Mercedes Sprinter Laika Préparé 2wd
- Disponibilité Mai 2023. (Stockage possible)
- Lieu de vente : Popayan, Colombie (Amérique du Sud)
- Prix de vente : 37 000€

- Avec des roues passées de 15’’à 16", des pneus tout terrain en 245/80R16 et une suspension sur-mesure plus haute, ce camping-car est une bonne évolution d’un camping-car propulsion pour sortir facilement de la route. Il a gagné 8 cm de garde au sol pour protéger le moteur, la transmission et les essieux.

- Modification principale de 2018 à 2023 pour une dépense d’amélioration de 25 000€
- Certificat d'immatriculation : français (transfert propriété facile sans CT)
- Carte grise 3.5T (permis voiture)
- Compteur : 227 000 kms
- Sièges avec ceintures de sécurité/couchage : 5/6
- Camping car capucine pouvant accueillir de 1 à 5 personnes

- Sur le site internet americasfor3(point)com vous trouverez l’annonce en français, español, english :
- Le texte du descriptif très long avec tous les détails des modifications
- 35 photos disponibles et 1 vidéo de 10min du tour complet du véhicule en français
- Insta : americas_for_3

- Il a été notre maison à temps plein durant les 3 dernières années du Canada à l’Équateur. Ce voyage initial d’un an s’est converti en mode de vie sur la route, depuis Juillet 2019. Une opportunité sur un camion 4x4 acheté récemment va nous permettre de continuer sur le continent africain, un voyage plus exigeant pour les véhicules.

Cette opportunité vous permet d’embarquer dans un véhicule hautement modifié pour faire les Amériques. La combinaison d’un véhicule à mécanique simple associé à une cellule 4 saisons modernisé."

[hippo]

toujours sur ce sujet et puisque c'est la proposition faite ici: viewtopic.php?p=215406#p215406

le fait que les pl collection soient dispensé semble t'il de contrôle technique même en cas de changement de propriétaire, accrédite l'idée que ceux ci n'ont pas de nécessité a repasser par la case "France" pour une cession dans la mesure ou le changement de carte grise ne requiert ensuite que des papiers pouvant("devant" même ... depuis l'ants)) être envoyés par le net....

ce qui leur donne quand même un sacré avantage sur les "autres" mine de rien... même si tout le monde n'a pas pour ambition de se séparer de son véhicule sur un autre continent, savoir que c'est possible de l'acheter puis le céder sur place sans avoir a le ramener pourrait bien devenir une solution de plus en plus pertinente lorsqu'on envisage pas une suite avec lui.