besoin d'infos (transport marchandise VASP non spec)

[wantchitchi]

Salut tout le monde est bonne année

Bon, j'ai une question qui ne concerne pas vraiment le voyage et a laquelle, je ne trouve pas de réponses...

Mon camion fait 11T de ptac, il a une carte crise VASP non spec ( il n'est pas équipé de cronotachygraphe) , j'ai pour projet de tirer une remorque avec du matos de sonorisation etc pour réaliser des prestations dans le cadre d'une entreprise que je vais monter.

La grande question est : Ai-je le droit de conduire mon camion plus la marchandise de mon entreprise jusqu'au lieu de la prestation ( transport pour compte propre ) sans chronotachygraphe et sans être soumis au réglementation de temps de repos etc ?

Ou est-ce que je peut abandonner l'idée d'utiliser le TRM pour transporter le matos et dormir dedans après les prestations ...

[come 09]

salut
pour la marchandise tant qu'elle est a toi y a pas de souci,par contre comme dit souvent, en vasp non spec avec un cam sans tachy on profite d'un vide juridique car normalement seul l'armée,les pompier etc... ne sont pas soumis au tachy,hors toi (ou moi) ne somme pas exempté d'utiliser le tachy,car notre profession et/ou utilisation ne rentre pas dans le cadre de l’exemption de tachy ...

de toute manière tu est contrait de suivre la réglementation sociale européenne pour les temps de conduites,sauf si...tu est en vasp caravane...

[j-loo]

bonsoir,

je ne pense pas que tu puisses te servir de ton camion pour "travailler" (pour une entreprise, même la tienne) sans tachy, sans suivre la RSE, et sans avoir de FIMO/FCO !!
enfin si, tu peux, mais en suivant tout ce que j'ai cité plus haut !!
(d'ailleurs, nombre de particuliers, d'agriculteurs, etc, ont tous été obligé de passer la FIMO et FCO à cause de ca il y a 3 ou 4 ans)


et come, en vasp caravane, tu ne peux pas transporter de marchandises, enfin, decrite comme dans la loi !

j-loo

[lapetite]

Salut,

tu m'étonnes que tu ne trouves pas de réponse...
Il me semble que tu as deux paramètres
petit 1 - les papiers concernant le chauffeur (permis SPL, Fimo-Fcos et tout le tralala)
petit 2 - les papiers concernant le camion (CG, chrono)

tu pourrais te renseigner sur tout ce qui est Forain

et sinon, qu'est-ce qui te gène dans le chrono et les temps de repos ?

[come 09]

en fait si la marchandise t’appartient et que tu n'es pas salarié tu n'es pas obligé d'avoir la fcos, perso je suis en micro (maçonnerie etc etc) avec un s130 de 9.5t, et tant que je peux prouver que la came est à moi (facture) cela ne pose pas de souci,je ne suis obligé d'avoir la fcos ou autre inutile supercherie ....

en fait en parlant du transport en vasp caravane j'avais en tête les compétitions de bagnoles ou moto : tout le monde roule avec des semis en vasp caravane avec une partie habitation et le reste pour porter les bagnoles et l'atelier... est ce que les voitures sont considéré comme marchandise?? ... c'est de événementiel ?? un peu comme ce que veut faire cedric...(??) je sais pas tien !!
ouai caro mais forain c'est un régime spécial hyper contraignant à avoir...

(...t'ain,l'est ou?.? j'ai paumé la manette de la ps4 Yoda )

[gradateur]

juste une précision sur la fimo...
je peux remettre la main sur les textes de loi mais je suis sur qu'on en a déjà causé et échangé la dessus.

Si tu ne transportes pas de marchandise (achat/vente) et que ton activité contractuelle n'est pas celle de chauffeur (ou assimilé) tu n'as pas besoin de FIMO en effet il y a supercherie voir arnaque car les centres de formation le savent et pourtant ils se couperaient un doigt plutôt que de l'avouer!!!
c'est la cas par exemple pour un technicien lumière qui transporte pour du matos lumière pour l'exercice immédiat son métier (un montage dans la foulé du transport) ce métier n’étant évidement pas celui de conducteur.

pour le tachy c'est tendu... déjà en particulier et sans marchandise on pourrait avoir des soucis alors en activité pro...
Les exemptions concernent des activités et non des "genres" sur la carte grise... la loi s'en fout que tu sois en VASP incendie si tu n'es pas pompier.

Mon CT PL a reçu récemment un directive ministérielle les incitant a redoubler de vigilance concernant les soucis d'exemption. on est pas dans le caca!

[Mr P4]

Demandes déjà aux Gendarmes (pas ceux du patelin, les motards plutôt).

[Olivier]

Eh oh, c'est fini les technos qui font aussi la chauffe !
Enfin presque..
Donc non tu n'as pas besoin de la Fimo mais oui tu dois avoir ton tachymètre.
Et tu peux dormir dedans après si tu veux.

Sinon je viens de faire la presta la plus Light de l'histoire, 2hp, 10 par64 et 2 ponts tri de 2m80 strappés sur le toit du kangoo.

Oliv'

[Pacha]

(...)
Mon CT PL a reçu récemment un directive ministérielle les incitant a redoubler de vigilance concernant les soucis d'exemption. on est pas dans le caca!

ça colle avec ce que m'a dit le technicien au dernier CT en me poussant à accélérer le passage en "caravane"...
Le patron de la Dreal locale a verbalement indiqué au frangin (sans plus de détail) que certains points allaient être durcis en 2016 et
qu'un aménagement caravane comme le notre allait devenir interdit sur des porteurs modernes en auto-construction (sous-entendu, passage par un "pro" obligatoire avec divers certifs de conformité, PC et BAE entre autres...).
C'est sur que tout devient de plus en plus compliqué et contraignant...

[wantchitchi]

Merci pour vos réponses rapide.

La fimo je l'ai c'est pas trop le soucis mais mon camion n'a carrément pas de tachy car ex armée. Es qu'il y aurait pas moyen de finter... Et le statut de forain ou cirque ? Vous en savez quelques choses ?

[gradateur]

Le patron de la Dreal locale a verbalement indiqué au frangin (sans plus de détail) que certains points allaient être durcis en 2016 et
qu'un aménagement caravane comme le notre allait devenir interdit sur des porteurs modernes en auto-construction (sous-entendu, passage par un "pro" obligatoire avec divers certifs de conformité, PC et BAE entre autres...).

au niveau du CT ils laissent souvent le bénéfice du doute par méconnaissance et gentillesse... et c'est la dessus que portait la directive et plus exactement sur le fait que le genre de la carte grise ne correspondait pas a une activité hors les exemptions correspondent elles a des activités!

pour ce qui est de la dreal, en 2009 lors de mon premier passage chez eux pour la mention VASP CARAVANE le bosse regional m'avait dit clairement que les choses allait se durcir concernant les particuliers.... mais les deux drealmen me disaient aussi que le lobbying des campingcarristes était important et que l'auto-construction avait encore de beaux jours à vivre.

on verra bien, moi je reste confiant... jusqu'au jour où

[Mr P4]

Un tachy en chinant un sans câble (pas numérique hein, tachy tout élec avec un impulseur sur la prise tachy) testé ou mieux, encore sur un camion pour vérifier l'état et en l'installant soi même ce n'est pas une fortune, la station tachy devra le tester déposé du camion puis faire la visite normale et poser les plombs.

Ca peut être chiant pour les 9 heures ( sinon 4h30 de conduite d'un coup on fait rarement plus) et si tu vas sur des manifestations "culturelles" tu as des exemptions pour pouvoir circuler le dimanche.

[Olivier]

Oui et quand tu auras tellement de route entre deux dates, ça voudra dire que ton business commence à marcher donc tu pourras te payer un deuxième chauffeur


Oliv'

[Mr P4]

Pour comparaison, avec mon vieux et gros porte char qui plafonne à 80 (je vous dit pas la conso...) je fais au moins 500km sur un disque, ah c'est pas top le tachy mais ca oblige à s'arreter manger à l'heure!

[wantchitchi]

Et en vasp non spec y a pas moyen de rouler sans tachy comme si je partai en voyage avec mon matos personnel ?

[Mr P4]

Moyen y'a toujours, mais c'est plus que ca te couvre notamment coté assurance, si c'est commercial ca oblige beaucoups de choses.

[P.jack]

Pour comparaison, avec mon vieux et gros porte char qui plafonne à 80 (je vous dit pas la conso...) je fais au moins 500km sur un disque, ah c'est pas top le tachy mais ca oblige à s'arreter manger à l'heure!

Tu expliqueras ca a la serveuse de Mercredi, qui m'a vu arrivé et qui m'a dit que j'avais de la chance qu'elle soit de bonne humeur.
Bon c'est sur que c'était mieux avant, au moins on pouvait bouffer a 17h00, un bon steack frites!

[Mr P4]

Je sors pas beaucoup mais il m'est arrivé de manger à des heures tardives sans trop de souci (22h et plus un chat dans le resto autoroute au milieu du larzac, l'accent y fait ptete...) Puis c'est pas la serveuse qui importe, c'est le cuistot!