TRM 2000 et chronotachygraphe

[thierry2]

Bonsoir a tous et plus particulierement aux propriétaires de TRM 2000.
Comme déjà raconté quelque part, j'envisage l'achat d'un 2000, mais je me pose des questions sur la réglementation et aimerais donc savoir comment vous faites.

Le 2000 n'etant pas équipé de chrono à l'origine, est-il obligatoire d'en monter un, dans la mesure où le camion fait moins de 7.5 T de PTAC et qu'il est utilisé à titre privé, non lucratif ?

Doit-on respecter le réglementation sur les temps de conduite et les interdictions de Dimanche ?

Y-a-t'il obligation d'un limiteur de vitesse et de son étalonnage périodique ?

J'ai déjà posé la question à un autre endroit mais je vous avoue que les réponses furent nombreuses et complexe pour mon esprit restreint.

Donc Mesieurs les TRMistes comment faites vous ?

Merci.
Thierry

[phil666]

Salut
beh écoute apparament il y'en aurai pas besoin vu que le mien est passé au mine tel qui l'est et j'ai pu l'immatriculé et tout et ça date de juin donc c'est assé récent aprés je ne te renseignerai pas plus que ça j'y connais pas grand chose....
A+ Phil

[Mr P4]

Il peut très bien passer aux CT chaque année sans tachy cela n'a rien à voir, mais si vous êtes en genre CAM et +de 7t5 il en faut un.

[phil666]

ah ok, mais comme il fait que 6.5T de PTAC pas besoin alors

[Mr P4]

Ah voila alors je vais encore foutre le bordel

Je me suis planté, justement à un moment la dispense du tachy était valable uniquement pour le smoins de 7t5, mais dans une version +récente (2010 me semble) la dispense a carrément sauté, bref j'entends déjà Come dire qu'en 7t5 on peut faire un tas de chose, seuelemtn je me fie simplement au texte sur la législation sur les temps de conduite et le tachy.

Sur le Mog a m'sieur 911 on a installé un tachy avant qu'il parte en islande, c'était +rapide que de passer en Autocaravanne.

[thierry2]

Ce qui voudrait dire que certains membres du forum rouleraient dans l'illégalité ?

[thierry2]

Un petit lien qui va dans mon sens, (on parle toujours de - de 7.5 t en transport privé)


http://www.elec-auto-gaudilliere.fr/veh ... chygraphes

"Le règlement européen n°561/2006 du 15 mars 2006, applicable depuis le 11 avril 2007.
Ces véhicules ne sont pas soumis au chronotachygraphe pour la France et les Etats membres, mais ils doivent être équipés de compteur de vitesse:

- Véhicules seuls ou un ensemble roulant (véhicule et sa remorque) dont la masse maximale autorisée ne dépasse pas 7.5T utilisés à des fins non commerciales (transport privé de voitures, de bateaux, de chevaux…..)."

[thierry2]

Ah voila alors je vais encore foutre le bordel

Je me suis planté, justement à un moment la dispense du tachy était valable uniquement pour le smoins de 7t5, mais dans une version +récente (2010 me semble) la dispense a carrément sauté, bref j'entends déjà Come dire qu'en 7t5 on peut faire un tas de chose, seuelemtn je me fie simplement au texte sur la législation sur les temps de conduite et le tachy.

Sur le Mog a m'sieur 911 on a installé un tachy avant qu'il parte en islande, c'était +rapide que de passer en Autocaravanne.

Pourrais-tu nous dire où trouver ce texte ?

[Mr P4]

C'est le second texte dans ton lien.

[come 09]

j'ai essayer de gratter un peut sur legi france machin truc et je n'ai pas trouver de modif de l'annexe qui traite du tachy...
a mon sens pour les transport non commerciaux nous somme toujour exempter de tachy......

[Mr P4]

Il est là
http://www.legifrance.gouv.fr/affichTex ... =rechTexte

Je note que le titre du texte n'est pas la même, bon cela dit moi j'ai pas de moins de 7t5

[Chris_CH]

Oui, pas facile.

2 choses, la première en Suisse le code de la route et spécialement sur le transport routier ce conforme aux textes de lois Européens, et la lois Suisse sur l'ordonnance des exigence techniques requises pour les véhicules routiers est assez clair, cet ordonnance stipule qu'une voiture lourds dont les conducteurs sont soumis a l'OTR1 et l'OTR2 (Ordonnance sur le temps de travail et de repos 1 pour le transports de marchandise et 2 pour le transport de personnes) donc les véhicule M1,M2, N2 et N3 doivent êtres équipé du tachygraphe. les textes de lois (ORT 1 et 2) définissent des exemptions d'utilisation (par exemple mais non exhaustive l'usage a titre privé).

Donc c'est clair ici, tachygraphe obligatoire pour M1.M3,N2 et N3! Et je ne serais pas surpris que cela soit le même pour toute l'Europe...

Le 2 points, pour mon Tatra que j'ai passe en VASP NON SPEC, l'ingénieur de la DREAL m'as donne une carte de visite d'une autre personne de la DREAL que je dois appeler pour l'exemption du tachygraphe des VASP en général, qui selon lui doivent être pourvu de tachygraphe...a l'occasion il faut que l'appele et je poserais clairement la question.

Je pense que si on ne trouve pas sur legiFrance il faut peut être chercher sur les site EU.

[Chris_CH]

Il est là
http://www.legifrance.gouv.fr/affichTex ... =rechTexte

Je note que le titre du texte n'est pas la même, bon cela dit moi j'ai pas de moins de 7t5

C'est la liste des exemptions pas de l'obligation ou non du tachygraphe pour les N2 et N3?

[Mr P4]

Pour moi aussi il n'est clair que dans les VASP seuls les Autocaravanne sont dispensé...les autres..ptete...

[thierry2]

Come09, pourrais-tu nous dire si tu a déjà eu un contrôle routier et comment ça s'est passé ?

D'autre part un 2000 doit bien passer au CT lors de son immatriculation civil et ensuite aux CT periodiques, l'absence de chrono (sur un véhicule qui devrait en être équipé) n'est-elle pas soumis à contre visite ?


J'ai quand même l'impression qu'il règne un flou artistique sur ce point de réglement, en tour cas plus on cherche, moins on trouve

[phil666]

je doute sincérement que lors d'un contrôle routier les gendarmes connaissent parfaitement a la lettre la législation des poids lourds, du moin moi si je me fait controlé je dirai tout simplement qu'il n'en ai pas équipé et qu'il est passé au mine tel quel et qu'il a été accepté et je dirai aussi méme si ça j'en suis pas sur que pour un transport a titre privé pour un véhicule de moin de 7T5 il n'a pas besoin d'en être équipé
moi je la jouerai comme ça et on véra bien...

[come 09]

oui voila comme philippe je profite de se pseudo vide juridique(qui en fait n'en est pas un!)
quand j'ai acheter le 2000 je l'ai passer devant un expert vga et un controleur des mine avec rapport d'expertise et ils on été très clair : pas de tachy pour du transport non commerciaux de - de7.5t....quest ce que vous voulez que je vous dise...... je peut pas être plus royaliste que le roi......

je vais pas mettre un tachy alors qu'il m'a été clairement spécifier que je n'en ai pas besoin...de toute facon sa fait 2 ans que j' ai le 2000 et je ne me suis jamais fait arrête...
faudrai être un peut maso non...?? z'en avez pas marre de payer la vaseline... laisse tomber thierry:oublie le tachy dans le 2000...

[thierry2]

Moi je l'aime bien le Come 09 quand y me réponds, j'ai un peu la même façon de voir les choses. Donc on va arreter de se prendre le choux.
Y'a plus qu'a trouver le camion

[Mr P4]

Moi je ne veux pas avoir raison mais je vous le dis une dernière fois quand même, passer au CT sans tachy ne pose aucun souci et n'a rien à voir avec le fait d'être en règle ou pas.

[come 09]

bin si le 2000 est passer au mine sans tachy s' est difficilement contestable de la par du keuf...
mais oui en théorie on est sensé mettre un tachy sans être obligé de l' utiliser...(si j'ai bien compris ) pi suis quasiment sur que en ca de contrôle les flic ne captent même pas qu' on a pas de tachy .....