Subtilités Carte Grise

[hippo]

oups..pardon j'ai rebondit un peu vite sur la question de Dimitri
en effet..G1 ça change tout...

pascal

[Jacomo32]

Bonjour,

Je me pose la question du permis VL ou PL pour une carte grise nouvelle génération qui porte :
F1 (masse en charge maximale techniquement admissible) : 3500 kg
F2 (masse en charge maximale admissible du véhicule en service) : 4500 kg
D'ailleurs je ne comprends pas très bien la nuance entre les 2, comment mettre 4500 kg sur un véhicule qui techniquement n'en supporte que 3500 ??
La valeur F2 correspond, me semble-t-il, à ce que l'on appelait le Poids Total Autorisé en Charge, mais à quoi correspond F1 ?

@micales saluTaTions
Jacomo

[Bastien]

Hello Jacomo, faudrait déjà que tu nous dises de quel engin il s'agit.

Si c'est le B110 STN tu as confondu F1 et F2 c'est l'inverse sur cet engin.

S'il s'agit d'un autre.... alors c'est étrange.

Sinon bienvenu à toi sur le forum.

Bastien.

[hippo]

Si c'est le B110 STN tu as confondu F1 et F2 c'est l'inverse sur cet engin.

non non Bastien... c'est bien comme ça sur le "stn"...

[Jacomo32]

Bonjour,

Je pensais effectivement au STN, mais voulais aussi une question + ouverte pour généraliser.
Le vendeur indique bien F1 3500 kg et F2 4500 kg.

@micales saluTaTions
Jacomo

[hippo]

te voilà exhaucé... relis déjà le post en cours..et si tu as des questions précises...ou pas d'ailleurs
pour l'instant je dois dire qu'on est tous un peu...sceptique sur l'interprétation que l'on doit faire de quelque chose qui ressemble surtout a une bizarrerie sinon une erreur...

puisse t'elle profiter a l'acquéreur...

pascal

[bernard]

Au temps pour moi :

F1F2.jpg (7.47 Kio) Vu 10711 fois

(bastien)

[hippo]

du nouveau au sujet de ce F1...

j'ai sous les yeux des documents transmis par Serge 17800:

à savoir: sa carte grise d'iveco qui a été détarré de PL a VL par le garage qui le lui a vendu. et
le proces verbal de reception a titre isolé de cette opération.

car en l'abscence d'autre élément on ne peut que suposer que l'apparition de la mention F1 sur la carte grise du B de jean paul est intervenue lors de cette opération de détarrage...et que, comme le suppose Dimitri, il y aurait eu inversion en plus entre F1 et F2..

constat:

sur le proces verbal de RTI

la mention F1 est en effet de 4050
la mention F2 est bien de 3500

en plus de toutes les autres rubriques renseignées... (le ptra F3 6500 pour info)
au bas de ce document il est écrit:

Mention Particulière (a reporter sur le certificat d'immatriculation)

PTC ramene de 4050 A 3500

et en effet la carte griseporte cette mention au bas en Z
chaque ligne tapée (6) étant affectée d'un Z1 Z2 Z3 Z4 Z5 Z6

plus surprenant, la case F2 reste a 4050 et la case F1 demeure non renseignée...

ce qui plaide une fois de plus pour une heureuse "erreure" sur celle du "B" stn... ou du moins on constate un défaut d'harmonisation d'une préfecture a l'autre...
la nouvelle carte grise ayant été établie dans le but d'harmoniser les rubriques pour facilité les controles intra communautaires..ce n'est sans doute pas en portant des mentions additives en français au bas de la carte grise que celà va dans ce sens...mais bon...

pascal

[Jacomo32]

Carte grise .... suite.
Voila plus d'un mois que ma demande est partie en préfecture (rappel : F1 3500 et F2 4500), je suis passé par la mairie et la secrétaire a calculé le tarif avec comme base 3500 kg. Ma demande est revenue pour paiement erroné, la secrétaire a appelé la préfecture qui lui a confirmé la base de 3500 kg, je n'ai donc pas refait le chèque et ma demande est repartie. Et bien elle est encore revenue, il faut prendre comme base 4500 kg, l'indication de la case F2 ! Tant pis, au lieu de 136 € ma carte grise me coûtera 68 €
Par contre je ne sais pas ce qui va être indiqué dessus, en effet, j'ai interrogé par ailleurs la préfecture sur ce mystère des cases et sans hésiter ils m'ont répondu qu'il y avait une erreur qu'on ne pouvait pas avoir ces indications
Je vous tiens au courant quand je l'aurais .... si jamais je la récupère un jour !!!

@micales saluTaTions
Jacomo

[Jacomo32]

Et bien voila, l'affaire ne se termine pas à mon avantage, d'une part ils ont encaissé le chèque le plus fort (celui correspondant à 3500 kg) et d'autre part mes cases F1 et F2 sont maintenant toutes les 2 à 3500, la responsable estimant que F2 > F1 était une impossibilité, elle a rectifié après avoir consulté l'ingénieur de la DRIRE et avoir demandé le certificat de déclassement (dont je devrais bientôt avoir la copie).
Donc désormais on ne prendra plus que des biscottes à bord, que des trucs en poudre et dans des poches en papier et malgré cela j'ai bien peur que la barrière des 3500 kg ne soit franchie. On va réfléchir à une alternative, soit le classer en Caravane (on est des vieux, de ceux qui ont des permis d'avant 75), soit le passer en 4500 kg (mais il n'y a que moi qui ait le PL).

@micales saluTaTions
Jacomo

[Jacomo32]

Je viens de recevoir la copie du procès verbal de réception à titre isolé (pour le passage de 4500 kg à 3500 kg) de mon B 110. Sur celui-ci il est fait mention de 3500 kg en case F2. Donc, dans mon cas, la mention 4500 en F2 n'était pas normale, dommage.
Je vais maintenant entrer en contact avec la DRIRE pour voir comment repasser en 4500 kg, ce qui correspond plus à la charge réelle du véhicule.

@micales saluTaTions
Jacomo

[p4ul]

Bonjour,
Je possède un Unimog 404 déclassé VL et sur la carte grise est écrit:
F1 0
F2 4750
F3 0
G1 3100
J1 VASP

A quoi reconnait que c'est un VL?



(je passerais par les présentations dès que j'aurais le temps)

[Jacomo32]

Bonjour,
Je possède un Unimog 404 déclassé VL et sur la carte grise est écrit:
F1 0
F2 4750
F3 0
G1 3100
J1 VASP
A quoi reconnait que c'est un VL?

Bonjour,

On se le demande !
D'après ma préfecture et la DRIRE locale, F2 ne peut pas être supérieur à F1
C'est un joyeux bazar ces cartes grises !!

@ +
Jacomo

[p4ul]

bizarre, en plus je viens juste de la recevoir. C'est vraiment le gros b**del...

[Jacomo32]

Ça varie d'une préfecture à l'autre, j'avais une carte grise initialement établie dans le Vaucluse avec F1 3500, F2 4500, dans le Finistère c'est resté inchangé mais dans le Gers ça n'est pas passé, F2 a été descendu à 3500 (ce qui est en accord avec le certificat de déclassement en VL qui indique bien F2 3500).

@ +
Jacomo

[p4ul]

Mais alors qu'est ce qui prouve qu'il est déclassé? Est-ce le certificat dont tu parles?

[Jacomo32]

Dans ton cas, il n'y a pas de doute sur le déclassement puisque tu as droit à un poids de 0
Ya pas à dire, c'est un sacré bouzin !

@ +
Jacomo

[sebg61]

salut,

sur la carte grise de mon B90 il y a marqué :
F1 = 0
F2 = 3500
F3 = 6500

pour F3, si je comprend bien, c'est que je peux tracter une remorque qui ferai en PTAC 3 tonnes ? cela me parait un peu beaucoup, avec mon petit permis B.

Quelqu'un peu t-il m'en dire plus ?

seb

[sebg61]

je viens de vérifier sur le net : Dispense du permis E si (PTAC remorque) < (F2 - F3) d'où 2999 kg.

d'après l'article R.54-1 modifié par R.312-1 je peut même tracter une remorque de 4550Kg à 65 Km/h (130% du PTAC du véhicule)

voir le document excel suivant :

fichier excel de calcul

[Fx712]

J'ai testé ce tableau Excel, je me pose tout de même une question :

il ne dispense pas du Permis E , mais il établit des limites de vitesse ... en fonction du poids remorqué.

voici l'exemple de mon disco :

tu peux citer la source ?

ce sujet est toujours d'actualité ....