papier trm

[come 09]

salut tout le monde
je vais aller chercher le trm et on m'a dit qu'il me manquerai un papier pour la cg (un certificat 3 volet??!): le vendeur m'a donner un papier des domaine pour aller faire la cg mais est ce que sa vas aller??

qu'en penser vous??

merci

[Pacha]

Bon, tout d'abord renseignes toi sur la possibilité d'immatriculer le bahut...

Depuis quelques mois il est impossible qu'un personne autre que celle inscrite sur le document de vente aux domaines puisse immatriculer un bahut...
En l'occurrence c'est à la boite à qui tu l'achètes, de faire les démarches pour immatriculer "ton" 2000
L'autre possibilité c'est que l'acheteur aux domaines fasse établir le doc de vente au nom du futur acheteur du bahut.

@+

[Pacha]

Autre chose...il est inscrit: "impropre à la circulation", ça veut dire que tu as INTERDICTION de rouler avec ce bahut !!

ça n'a rien d'exceptionnel tous les bahuts sortant des domaines sont vendus comme çà...

@+

[come 09]

ouai je vais allez voir a la préfecture mais j'ai peur de me heurter a l'incompétence des fonctionnaires ariegois !!
t'a raison je vais demander au gars de faire la cg et ,ensuite de la passer a mon nom,en outre il ma dit que etant un pros dans la négoce ce qui me permet de faire la cg direct a mon nom....

et j'ai trouver ca sur le site du gouve....

§ VI - VÉHICULES EN PROVENANCE DES DOMAINES.
Article 18 En savoir plus sur cet article...
Modifié par Arrêté 2005-11-18 art. 5 JORF 20 novembre 2005

Pour obtenir la délivrance d'une carte grise, l'acquéreur d'un véhicule en provenance des domaines doit fournir les pièces suivantes :

A. - Véhicule conforme à un type ayant fait l'objet d'une réception nationale ou communautaire.

1. Une demande de certificat d'immatriculation sur l'imprimé réglementaire ;

2. Une attestation du service livrancier indiquant que le véhicule n'a pas fait l'objet d'une transformation notable et qu'il est conforme à un type ayant fait l'objet d'une réception nationale ou communautaire ;

3. Un certificat de vente délivré par les domaines mentionnant toutes les caractéristiques du véhicule. Ce certificat permet, en attendant la délivrance de la carte grise, de circuler pendant une durée de quinze jours à partir de la date de sa délivrance ;

4. Les pièces justificatives de son identité et de son domicile et, le cas échéant, celles du locataire (cf. annexe VI) ;

5. La preuve d'une visite ou d'un contrôle technique en cours de validité pour les véhicules dont l'âge et le genre les soumettent à cette obligation.

sa correspond assez bien au papier qu'il m'a filer (en plus du certif de vente classique).........m'enfin...j'espère que sa vas gazer

[hippo]

je n'avais pas grand chose de plus quand je suis allé faire faire ma première carte grise..certificat de vente du professionnel et papier des domaines a son nom tout comme le tiens (c'était il y a à peine un an)

par contre pacha a raison de noter cette phrase sur le tiens: "impropre a la circulation" ça je trouve ça limite inquiétant

pascal

[Pacha]

Le Cat de Vente est au nom de ton vendeur... Tu ne pourras jamais effectuer les démarches.
Le pro peut faire établir, lors de l'achat pour ton compte, un Cat de Vente à ton nom et là, tu peux faire faire les papiers.
Dans ton cas, tu n'as pas d'autre choix que d'exiger que le vendeur immatricule ton bahut et ensuite tu le lui achètes, comme tu ferais pour n'importe quel véhicule civil.

[claude1962]

comme je l'éxplique dans un post viewtopic.php?f=11&t=2014 il est désormais possible de faire une carte grise directement a son nom si le vendeur est un professionel il peut faire un 3 volets. ensuite il faut un ct et un rapport d'éxpère vga mais il vaut mieux que ce soit le professionel qui fasse les démarches, ca coûte plus chère mais tu n'aura pas de mauvaise surprise.
A+ Claude.

[claude1962]

bon je ne sait pas joindre un topic si quelqu'un peut m'éxpliquer, en tous cas c'est dans divers poster le 16 avril.
A+ Claude

[come 09]

t'inquiete thierry je suis au courant pour les risques pris lord de la circul d'un camion qui n'est pas en regle....moi et l'effigie de saint christophe ons vas tranquillement traverser la moitier de france avec un trm qui est pas en regle et sa vas le faire...

oui claude s'est ce que m'a dit le vendeur,mais je voulais une confirmation,il m'a dit aussi que si je voulait il pouvait me placer des plaque ww mais qu'elle n'etait pas assurer,ces plaque assure provisoirement un vehicule...
sa n'emmerde de payer deux cg ,mais si je galère il le fera... le mec est sympa et honnête.....on verra

[Pacha]

Je crois que tu peux obtenir des plaques en WW et être assuré, mais c'est payant (qu'est ce qui est gratuit de nos jours...?)
Le garagiste peut effectivement te la fournir. Cela ne te résoud pas le problème du CT mais c'est déjà çà...

Content pour toi que tu aies trouvé le CAM de tes rêves !!

[Nomade]

comme je l'éxplique dans un post /viewtopic.php?f=11&t=2014 il est désormais possible de faire une carte grise directement a son nom si le vendeur est un professionel il peut faire un 3 volets.

exact Claude,
pour être plus précis, le 3 volets est la déclaration d'achat, elle évite au professionnel de changer la carte grise à son nom pour pouvoir revendre le véhicule avec un certificat de vente....imagine les concessions avec des contrats de 3000 VO ...(3000 cartes grises ). cette déclaration d'achat prouve qu'il est propriétaire du véhicule( provisoirement) .

oui claude s'est ce que m'a dit le vendeur,mais je voulais une confirmation,il m'a dit aussi que si je voulait il pouvait me placer des plaque ww mais qu'elle n'etait pas assurer,ces plaque assure provisoirement un vehicule...

là il y a confusion.
un WW est délivré par un professionnel qui possède un carnet de WW , cette immat provisoire (15 jours Ouvrables) est attribuée à un véhicule non immatriculé ou en attente d'immat, c'est dans ton cas, bien pratique pour traverser la France , en règle , tu peux faire marquer sur le WW n'importe quel type de camion
par contre en aucun cas ce WW ne te dispense d'assurance ...tu dois assurer ton véhicule.

Le W simple est une immat garage , valable qu'en jours ouvrables ou travaillés et qui inclus l'assurance du garage, mais tu n'as pas le droit en tant que particulier de l'utiliser, il te faudra prouver ton appartenance à la société du W en cas de contrôle.
Si ça peut te rendre service...
A+
Daniel

[come 09]

la plaque en ww je m'en fou un peut en fait,ce n'est pas indispensable, je vais l'assurer dans la semaine,a la place du mon tp3 que j'ai vendu hier....
je vais le chercher vendredi prochain,sa vas être folklo mais bon.....

merci a tous pour les infos

[come 09]

après avoir débattu au tel avec nono le pirate je vais être obliger de passer par la case "expert vga" et je me demandai si quelqu'un connaissais un expert vga compatissant dans la sud ouest....??

et de façon générale ,ceux qui sont passer par la on il galérer?? (genre tu en fait 100 qui te traite de débile profond en voyant un trm2000,et qui te propose plutôt de faire une expertise pour vérifier t'on intégrité mentale )

[come 09]

merci a nono le pirate pour le barrer rouge du 2000 tu me retire un alpine du pied

[nono le pirate]

ya pas dequoi ca me fait tout simplement plaisir dans la vie tout le monde a besoin de tout le monde a bientôt nono.

[come 09]

salut

dis-moi, pour le passage aux mines est-ce qu'ils t'ont demandé de changer les cligno etc etc ??? t'ont-ils demandé de mettre une barre anti-encastrement??

merci a+