bien entendu ça n'est pas par ce qu'une personne a réussi a faire un truc mille fois (et nomade n'en est pas encore là avec ce camion je pense mais doit commencer a s'en approcher
)
ni par ce que 1000 personnes ont réussi une fois ...que ça en fait une régle ...
mais ce serait bien de trouver au moins 1 contre exemple.
Daniel (Nomade) quand tu dis qu'il n'y aura pas de problèmes concernant le contrôle technique ça dépend quand même de certaines choses:
certes tu as fait la moitié du chemin et donc tu es passé a la dreal (edit: ou pas d'ailleurs car dans certains cas un certificat de carrossage suffit pour les prefs, on a vu des cas) pour sortir de la mention "plateau" simple, qui te dispense de devoir démonter la caravane et le présenter en plateau , (c'est d'ailleurs intéressant que tu ais pu malgré tout garder la possibilité de le présenter en plateau également)
mais ensuite ça dépend de ce que tu as conservé comme aménagement dans la dite caravane. puisque des controleurs pourraient être tentés (par ce qu'en plus la forme l'évoque carrément) de considérer qu'il devrait effectivement être en vasp autocaravane.
a toi ensuite de faire valoir qu'il n'a pas de cuisine ..de reservoirs additionels et tout ce que ça implique (et bien entendu pas de gaz...)
quoi qu'il en soit même si tu n'avais fait aucune démarche tu aurais toujours pu te balader avec ta caravane mais tu aurais été obligé de conserver le plateau dessous pour que ce soit acceptable comme marchandise transportée (en france) et un système de bridage rapide ou sangles pour justifier que ça ne fait effectivement pas parti du véhicule.
et c'est là qu'on reprend ou Jullien en était resté puisqu'il suggérait qu'il pourrait utiliser ce principe pour transporter également, et légalement, sa cellule de vie sanglée sur un plateau.
ce a quoi MB rétorque qu'alors il risque de payer des droits de douane...ce qui n'est pas illogique,: si en effet on fait tout pour présenter ici en france, un montage comme étant une marchandise transportée et non une partie intégrante du véhicule, il y a des chances pour que: si on tienne le même discours vis a vis des douanes, alors elles s'intéressent a la destination de la dite marchandise.
c'est pourquoi comme je le disais , il me semble préférable de ne pas jouer sur ce tableau une fois hors de france et plutôt que de se balader avec une cellule strapée entourée de rubalise ou ce serait écrit dessus "ceci est une marchandise transportée" il est sans doutes plus malin de fixer plus sérieusement la cellule et éviter ce genre de litige.
hippo a écrit : ↑06 févr. 2023 15:07
..
et pour aller plus loin dans ton raisonnement, puisque la loi française s'applique ....en france
on pourrait même pousser le bouchon jusqu'a dire que
tu peux sangler ta cellule le temps de sortir de france et la fixer par tout autre moyen plus sérieux une fois sorti de nos frontières... à la limite
mais encore une fois a t'on seulement des cas a citer ou celà s'est produit ?
hippo a écrit : ↑08 févr. 2023 12:59
...
tu as soulevé la question de considérer la cellule comme une marchandise transportée par les douaniers, il y a pléthore d'exemples ou la cellule n'a jamais été considérée comme une marchandise par les douaniers,c'en est juste un parmi tous les autres et
j'attend plutôt des exemples ou ça a été le cas mais j'ai dans l'idée qu'il va nous falloir attendre encore longtemps.
de mon coté
je suggérais plus haut que le sanglage n'était plus d'a propos une fois quitté la france, si en plus c'est de nature a laisser supposer que c'est un truc qu'on déplace pour le vendre ailleurs, raison de plus pour opter vers un système de fixation plus convaincant et moins voyant.
...
le soucis est que bien souvent les camions qu'on voit passer on en connait pas le passif, et certains montages hasardeux peuvent très bien n'avoir jamais franchis une frontiere de leur vie, (c'est d'ailleurs généralement le cas de la plupart de ceux qui sont restés ou peints couleur camouflage )au moins en citant celui de Daniel avec qui j'ai passé quelques heures aux douanes de Tanger donc forcément je pense a lui quand on parle douane... je savais qu'on avait ici affaire a un véhicule qui a passé maintes douanes ... tout en étant relativement persuadé que son dernier (celui dont nous parlons donc) n'était sans doutes pas totalement vasp autocaravane.
donc Julien, malgré sa jeune présence parmi nous, pose des questions qui valent d'être étudiées et pas juste balayées d'un revers de main par ce qu'on pense en avoir fait le tour .
et même si ça semble un peu borderline comme concept que de vouloir voyager avec un véhicule en collection avec une cellule posée sur le plateau ou la benne, et qu'en plus il est en mesure de séparer les 2 s'il le faut pour vendre le lot ou séparément, peut être qu'il ne quittera pas son jardin pour autant, mais pas forcément pour des problèmes de douane a mon avis.
edit : et du reste mb34 avait bien compris ou je voulais en venir puisqu'il écrivait ceci plus haut
...
Poser une cellule dans une benne dotée de ridelles avec des sangles ou des twist-locks peut ( je ne dit pas : »va ») s’apparenter pour un douanier à une marchandise que l’on transporte , avoir une cellule posée sur un plateau de manière fixe aura beaucoup plus de chances de passer à l’as (ce que disait en entre filets Hippo précédemment)
...
ce qui est le cas du "pot de pu" pardon du véhicule de nomade qui tombait donc a point pour illustrer le propos.
fin d'edit.
) :
. Mais il faut que je trouve le juste milieu.
