Acheter...oui mais quoi?

[sebidon]

oui c'est super flou !
Mais le fait d'être en utilisation non pro, ne dispense pas le véhicule d'être équipé, par contre ça ne concerne pas tous les véhicules, les VASP ne sont pas concernés

[JoAg]

Qui peut nous certifier tout ça ?
Ma démarche était de refaire passer mon camion en 4t5, tout en gardant la CG plateau. J'ai donc appelé l'ecf pour voir comment passer mon C1 avec mon compte formation, et j'en ai profité pour discuter de tout ces points.
Il m'a confié que les pl de moins de 7t5 ne sont pas soumis au législation de circulation du weekend, du chrono tachygraphe si utiliser en temps que particulier (non professionnel).

[come 09]

salut
effectivement, le tachy est obligatoire pour tout les + de 3,5t,il doit être contrôler, les non pros, en moins de 7,5t, sont juste dispensé de mettre un disque dans un rayon de 100km du lieu de garage du camion...
l'ecf ? ils y connaissent que dalle...

[JoAg]

salut
effectivement, le tachy est obligatoire pour tout les + de 3,5t,il doit être contrôler, les non pros, en moins de 7,5t, sont juste dispensé de mettre un disque dans un rayon de 100km du lieu de garage du camion...
l'ecf ? ils y connaissent que dalle...

Voilà ce que j'ai trouvé :

Concernant la FIMO

Les conducteurs exemptés totalement des obligations de formation
Selon l’ordonnance n° 58.1310 modifiée, ne sont pas concernés par le dispositif, les conducteurs des :

Véhicules dont la vitesse maximale autorisée ne dépasse pas 45 kilomètres-heure ;
Véhicules affectés aux services des forces armées, de la protection civile, des pompiers et des forces de police ou de gendarmerie, ou placés sous le contrôle de ceux-ci ;
Véhicules subissant des tests sur route à des fins d’amélioration technique, de réparation ou d’entretien et des véhicules neufs ou transformés non encore mis en circulation ;
Véhicules utilisés dans des états d’urgence ou affectés à des missions de sauvetage ;
Véhicules utilisés lors des cours de conduite automobile en vue de l’obtention d’un permis de conduire ou dans le cadre de la formation professionnelle prévue au présent article ;
Véhicules utilisés pour des transports non commerciaux de voyageurs ou de biens dans des buts privés ; (Ex : le particulier utilisant un véhicule pour emmener des convives au mariage d’un ami) ;
Véhicules transportant du matériel ou de l’équipement, à utiliser dans l’exercice du métier de leur conducteur, à condition que la conduite du véhicule ne représente pas l’activité principale du conducteur.


Concernant le chronotachygraphe

Dispense / Exemption de chronotachygraphe
Selon le décret N° 2008-418 du 30/04/2008, certains véhicules sont dispensés de l'utilisation d'un chronotachygraphe. En voici une liste non exhaustive, pour plus de renseignements se conformer au site du gouvernement. Ces véhicules sont non soumis au réglementation et à l'utilisation de chronotachygraphe numérique ou analogique.

Véhicules appartenant au pouvoir public
Tracteurs agricoles ou forestiers
Véhicules dont le poids maximum ne dépasse pas les 7,5 tonnes
Véhicules de transport de marchandises dans un rayon maximal de 100 kilomètres
Véhicules dont l'utilisation est liée aux évacuations des eaux, inondations, service électrice et gaz
Véhicules dont l'utilisation est liée à la collecte des déchets ménagers
Véhicules de 10 à 17 sièges pour le transport de voyageur dans un but on commercial
Véhicules dont l'activité est le transport de matériel de cirque, fêtes foraines
Véhicules dont l'activité est le transport de fonds
Véhicules dont l'activité est le transport des déchets d'animaux et carcasses et transport d'animaux
Véhicules circulant sur les îles dont la superficie n'excède pas 400 kilomètres carrés


Le gars de l'ecf m'à dit que la cellule n'est pas considéré comme marchandise car pas de valeur de marchande (pas de commerce), mais comme un chargement...
Vue que l'ensemble fais moins de 7t5, l'exemption de chrono tachygraphe s'appliquerait...

[come 09]

,le fait que ce que tu transporte ai de la valeur ou non ne change rien au fait que le camion est un vehicule de transport de marchadises, car un chargement même sans valeur est une "marchandise" au sens de la loi...
il font juste le distinguo entre les pros et les particulier
donc je pense que malheureusement, le tachy doit être present, et de toute façon, toute ces exemptions se limite a 100km,au dela il faut mettre un disque...

[sebidon]

pour le tachy tu vas voir un centre de contrôle tachygraphe, ils te diront quoi pour le tachy et le limiteur

Sinon ton texte dit :
1) que tu n'as pas besoin de la FIMO pour une utilisation privé. Encore heureux de ne pas devoir faire 3 semaines de formation !!!
2) que tu es dispensé de l'utilisation d'un chronotachygraphe pour les moins de 7.5T... mais le texte est de 2008 je te conseille de regarder la version actualisé

J'ai des 4.5T qui ont le tachy et le limiteur.
Sinon fait bien attention à la différence entre dispensé d'utilisation et dispensé que le véhicule en soit équipé !

[JoAg]

Dac, merci de vos éclairages !!
J'avoue que j'étais content du discours de l'ecf...
Tempi, pour moi c'est important avoir la polyvalence du camion et donc de ne pas être en vsap caravane pour le moment...
Je vais donc rester en 3t5...

[Martoufe]

De mon coté,

Mr RVI m'a finalement accepté de passage de 3T5 à 4T5 sans mise en oeuvre de Tachy car dans le but d'une transformation Autocaravane...

a+

[hippo]

trop de fautes d'orthographe ?...pas revenu ?

[vieux-new-one]

San douthe ke les fote d'aortografe lon dékourajé.
Deux longues interventions avec plein de questions et plein de réponses, vive BMH.
Même pas merci...
Il n'est pas le seul...
Je lui donne une deuxième chance ? Ou bien je déverse mon humeur de vieux rétrograde qui a toujours envie de convivialité sympa, respectueuse et polie ?

Yves

[sebidon]

cool ça fait un an qu'il est déjà parti ....