import PL

[hugo28]

Bonjour,

Pour importer un véhicule se trouvant dans l'UE, il faut un certificat de conformité pour l'immatriculer en France!
Si ce certificat est avec tous les papiers du vendeur (carte grise , facture de vente si professionnel ou certificat de vente si particulier), il ne reste plus que d'avoir un quitus fiscal auprès des impôts et un contrôle technique pour avoir la carte grise! Est ce que j'ai tout bon?
Au niveau de la douane, comment ca se passe?
Et si le vendeur n'a pas de certificat de conformité, il faut le demander auprès du constructeur?
J'ai vu je sais plus où qu'on pouvait faire une RTI avec la Dreal pour cette conformité?
Vous en savez plus

[come 09]

salut
un truc de sur:avant toute chose,prend le n°de serie du véhicule,et téléphone au bureau français de son constructeur,il te dira si il peut te fournir un certif de conformité...
beaucoup de camion,merco,man,iveco,et même certain renault ne sont pas homologable en france
et un mec de la dreal ne feras rien sans certif du constructeur...




waouuu..!! trop cool j'ai un thumbs up....merci titou.....

[bcmog]

Salut
Ce que tu dis : certificat + quitus etc est uniquement valable pour les VL,pas pour les PL.
Pour les PL, il faut un certificat du constructeur et donc que le modèle a déjà été immatriculable en France.
Par exemple pour les unimog, Mercedes impose une visite chez un concessionnaire pour vérifier que le camion est bien conforme et ensuite de délivrer le certificat.
Bruno

[hugo28]

Merci pour les réponses!

Vous savez ce qu'il en est des malus écologique lors d'une 1° immatriculation en France d'un véhicule d'occasion importé?
J'ai peut être en vu un camion à l'etranger, mais c'est compliqué en ce moment pour se renseigné et surtout pour aller le voir. faut être patient.

[Pacha]

De mémoire (j'ai pas les textes sous la main) l'immat d'un modèle jamais encore importé est considéré comme un véhicule neuf, donc le malus est applicable... Y compris la "nouvelle" taxe CO2 annuelle pour les VL...
Fais tes comptes avant...

[xavier-64]

Salut,

Je dirai le contraire, le malus est sur les véhules neuf uniquement !

Xavier

[Pacha]

Eh bien si...

Voir le texte officiel ICI

"La taxe s'applique à un véhicule acheté d'occasion à l'étranger lors de sa 1re immatriculation en France."

[hugo28]

en regardant le texte officiel, il apparait que "La taxe est réduite d'un dixième par année entamée depuis la date de 1re immatriculation".
et "prévoit qu'un véhicule non soumis au malus lors de sa 1ère immatriculation en France, puisse être taxé par la suite en raison d'une modification technique. Par exemple, une modification transformant un utilitaire de catégorie N1 en véhicule destiné au transport de voyageurs."
Cette mesure s'appliquera à partir du 1er juillet 2020.

Ca veut dire que toute demande de passage en VASP caravane va subir ce malus!!!

Si c'est çà, ca va plombé les budgets pour amenager un camion

[Pacha]

C'est ce que je crains...

Par contre c'est la date de 1ère immatriculation qui est prise en compte, passer de CAM à VASP Caravane ne modifie
pas cette date, donc...
Si la Dreal oblige à prendre une nouvelle date d'immat après une RTi, (ce qui n'est apparemment pas le cas actuellement), là
ça fera (très) mal au cul portefeuille...

En plus du Malus, on paie une taxe au gramme de co2 à l'établissement de la CG et à partir de 2009, 160€/an pour
les plus polluants (taux de co2 fluctuant annuellement).

La lecture du texte n'est pas tellement explicite et semble interprétable (comme d'hab avec notre chère administration).

[hugo28]

La taxe annuelle pour les plus polluant ne s’appliquerait que pour les véhicules après 2009. Donc, si je l’interprète de cette façon, un camion avant cette date ne paiera pas de taxe annuelle.
après une RTI à la DREAL, c'est la date de 1° mise en circulation qui est conservé?

[Pacha]

après une RTI à la DREAL, c'est la date de 1° mise en circulation qui est conservé?

Oui

[hugo28]

Ok merci, j'ai eu un doute

[xavier-64]

Salut,

OK, Merci Pacha ! Je ne m'étais pas mis à jour depuis un peu de temps...
En Italie on paye déjà une taxe annelle sur les véhicules (bollo) ex pour un trafic DCI 150 de 2007, 283€ par an un duster DCI 110, 260€.....

Bone journée à vous

Xavier.