Bon alors reprenons .....
gradateur a écrit :voici la LISTE DES GENRES ET CARROSSERIES pour la france... qui fait ce qu'elle veut des directives européennes
pas de G la dedans sachant que de toutes façons un véhicule "offroad" est totalement "hors route" donc c'est un engin de chantier a usage non routier!!
http://www.legifrance.gouv.fr/affichTex ... e=20121215
ton véhicule peut être M1 uniquement pour VASP CARAVANE ou NON SPEC, dans ce dernier cas du "non spec" le contrôleur doit l'avoir spécifié dans la case J
J etant la catégorie du véhicule EU donc M1, N1...
J1 etant le genre national donc VASP ou CAM...
J2 etant le type carrosserie EU (la je ne sais pas a quoi ca correspond
J3 etant le type carrosserie national donc CARAVANE, NON SPEC, ATELIER...
Oui mais non,
je suis d'accord qu'actuellement il n'y a pas de mention G pour les genre et carrosseries selon la loi Française mais par contre les directives européennes semblent être claires.
Et notre pays ne fait pas ce qu'il veut. On a voulu faire partie de l’Europe donc on se conforme à ses lois et directives.
Les lois et directives Européennes sont "au dessus" des lois et directives françaises. Cela s'appelle la hiérarchie des normes.
Sur le poste de ManTruc, il semble que plusieurs membres ont obtenu le genre M1G donc cela sembble applicable et appliqué en France ( mais peut-être pas partout....
)
gradateur a écrit :
Snoopiste a écrit :mais quid de tout les membre qui ont été "contraint" a une BAE alors qu'ils était en cam 4X4
la dessus toujours la même reference: l'article Arrêté du 19 décembre 1958 relatif à l'aménagement des véhicules automobiles
http://www.legifrance.gouv.fr/affichTex ... e=20100213
il faut VOIR l'Article 10-3 qui permettrait aux "Véhicules routiers tout-terrain ou tout-chemin" d'avoir une derogation a la BAE mais certains disent que l'arrêté du 25/09/02 supprime cette dérogation... a regarder ici:
viewtopic.php?f=11&t=6774&p=73276#p73276
cependant dans le liens du texte de loie en vigueur il me semble que l'Arrêté du 15 janvier 2007 - art. 3, v. init. permet a nouveau cette dérogation de BAE pour les Véhicules routiers tout-terrain ou tout-chemin mais les textes sont très très complexes a comprendre!!!!!!!!!!!
je vais prendre un aspirine et je reviens...
la version modifiée de l’Arrêté du 19 décembre 1958
en vigueur à ce jour, fait état au point 10-3 de la dérogation pour les Véhicules routiers tout-terrain ou tout-chemin .
Pour les "Off road" la seul définition que j'ai trouvée et celle présente dans la directive européenne 2001/116/CE (en lien au dessus) qui ne fait aucun état de véhicule qui doive circuler sur ou hors route mais indique que pour être classé comme hors route (catégorie G) il faut remplir certaines conditions ( essieu moteur, garde au sol, angle d'attaque etc....)
Pour exemple, j'ai encore croisé un PL 4X4 pompier ce matin (midlum) il n'y a pas de BAE.
Mon cam n'en a pas non plus alors que sa date de PMC est de 1995 soit largement après l'obligation dont il est fait régulièrement référence et la seul explication pour moi est qu'il s'agit d'un véhicule TT qui en est exonéré. (De plus ça n'a jamais posé aucun pb aux CT depuis sa PMC)
La definition du TT semble deplus acquise en ce qui concerne les pare cycliste, donc si ton cam est TT pour les coté, il l'est aussi pour l'arrière il me semble
Xavier-64 a écrit :Bonjour Snoop,
Je pense que pour valider le tout, il serait bien de voir si celà est applicable sur nos transformations en montant nos 2 dossiers.
Sachant que tu prépares le même que moi. A là diférence que ton Gros si il passe en 4 mètres d'empattement restera en PTAC de 13T et le mien en 11.5T
Et que d'après les directives et les textes, on serait en M3 Car M1 n'est pas pour les PL. M2 pour <5T et M3 > 5T
Alors que la catégorie N passe avec les limites de N1 < 3.5 T et N2< 12T >N3.
je ne fais pas la même analyse que toi de la directive.
pour moi 3 catégorie de M ( véhicule à moteur de mini 4 roues conçu et construit pour le transport de personne)
M1 = transport de personne de max 8 places plus chauffeur
M2 = transport de personne de + de 8 places plus chauffeur avec PTAC inférieur a 5t
M3 = transport de personne de + de 8 places plus chauffeur avec PTAC supérieur a 5t
mon projet entre bien dans la categorie M1 qui ne fait mention d'aucun PTAC
Xavier-64 a écrit :
4. VÉHICULES HORS ROUTE (symbole G)
....
4.2. Les véhicules de la catégorie N1 d'une masse maximale supérieure à deux tonnes ou les véhicules des catégories N2, M2 ou M3 d'une masse maximale ne dépassant pas 12 tonnes sont considérés comme véhicules hors route si toutes leurs roues sont conçues pour être simultanément motrices, y compris les véhicules dont la motricité d'un essieu peut être débrayée, ou s'ils satisfont aux trois exigences suivantes:
- être pourvus au moins d'un essieu avant et au moins d'un essieu arrière conçus pour être simultanément moteurs, y compris lorsque la motricité d'un essieu peut être débrayée,
- être équipés d'au moins un dispositif de blocage du différentiel ou d'au moins un mécanisme assurant une fonction similaire,
- pouvoir gravir une pente de 25 %, calculée pour un véhicule sans remorque.
4.3. Les véhicules de la catégorie M3 d'une masse maximale dépassant 12 tonnes et ceux de la catégorie N3 sont considérés comme véhicules hors route s'ils sont pourvus de roues conçues pour être simultanément motrices, y compris lorsque la motricité d'un essieu peut être débrayée, ou s'ils satisfont aux exigences suivantes:
- la moitié au moins des roues sont motrices,
- ils sont pourvus d'au moins un dispositif de blocage de différentiel ou d'au moins un dispositif assurant une fonction similaire,
- ils peuvent gravir une pente de 25 % calculée pour un véhicule sans remorque,
ils satisfont à quatre au moins des six exigences suivantes:
- angle d'attaque minimal de 25 degrés,
- angle de fuite minimal de 25 degrés,
- angle de rampe minimal de 25 degrés,
- garde au sol minimale sous l'essieu avant de 250 mm,
- garde au sol minimale entre les essieux de 300 mm,
- garde au sol minimale sous l'essieu arrière de 250 mm.
4.1. Les véhicules de la catégorie N1 d'une masse maximale ne dépassant pas deux tonnes, et les véhicules de la catégorie M1 ( cf ci-dessus) sont considérés comme véhicules hors route s'ils comportent:
ó au moins un essieu avant et au moins un essieu arrière conçus pour Être simultanément moteurs, y compris les véhicules dont la motricité d'un essieu peut être dÈbrayÈe,
ó au moins un dispositif de blocage du diffÈrentiel, ou au moins un mÈcanisme assurant une fonction simi-
laire, et s'ils peuvent gravir une pente de 30 %, calculÈe pour un vÈhicule sans remorque.
Ils doivent, en outre, satisfaire ‡ au moins cinq des six exigences suivantes:
ó angle d'attaque minimal de 25 degrÈs,
ó angle de fuite minimal de 20 degrÈs,
ó angle de rampe minimal de 20 degrÈs,
ó garde au sol minimale sous l'essieu avant de 180 millimËtres,
ó garde au sol minimale sous l'essieu arriËre de 180 millimËtres,
ó garde au sol minimale entre les essieux de 200 millimËtres.
CQFD selon moi
Xavier-64 a écrit :
avec :
4.6. Désignation combinée
Le symbole "G" se combine avec les symboles "M" ou "N". Ainsi, un véhicule de catégorie N1 convenant au service hors route sera désigné par les lettres N1G.
5. On entend par "véhicule à usage spécial" un véhicule de catégorie M, N ou O destiné au transport de passagers ou de marchandises et prévu pour une fonction spécifique nécessitant des adaptations de la carrosserie et/ou des équipements spéciaux.
5.1. On entend par "motor-home" (autocaravane) un véhicule à usage spécial de catégorie M1 conçu pour pouvoir servir de logement et dont le compartiment habitable comprend au moins les équipements suivants:
- des sièges et une table,
- des couchettes obtenues en convertissant les sièges,
- un coin cuisine,
- des espaces de rangement.
Ces équipements doivent être inamovibles; toutefois, la table peut être conçue pour être facilement escamotable.
Ma traduction du texte :M1 => autocaravane mais M2 ou M3 => VASP .... d'après ce texte...
Mais en reprenant le texte de Gradateur ...
ton véhicule peut être M1 uniquement pour VASP CARAVANE ou NON SPEC, dans ce dernier cas du "non spec" le contrôleur doit l'avoir spécifié dans la case J
J etant la catégorie du véhicule EU donc M1, N1...
J1 etant le genre national donc VASP ou CAM...
J2 etant le type carrosserie EU (la je ne sais pas a quoi ca correspond
J3 etant le type carrosserie national donc CARAVANE, NON SPEC, ATELIER...
Le J2 serait : SA pour un M1. Mais le M1 est un véhicule complet d'une masse <2T (il faut voir avec un carrossier/assambleur de camping car)
En france il n'y aurait que le M1
Bon... c'est Lundi...
Ma pause café est finie
j'ajoute une aspirine aussi...
@+
Xavier.
AU vue de ce que j'ai expliqué plus haut les mentions :
J : M1G
J1 :VASP
J2 : SA
J3 : CARAVANE
me semblent conformes....
je vais me siester pendant que vous cherchez les failles de mon raisonnement ( ce qui fait avancer le chimilimili et me permettra de trouver la manière de verrouillé encore mieux mon projet
)
Snoop
.... 
) m'a dirigé vers un post "intéressant" présent sur la partie publique de http://www.mantruck-aventure.com .
) ... 