carnet de passage en douane

[Land-Scape]

C'est une somme perdue ou bien?

Parcequ'avec le CPD, 120 euros de dossier (de mémoire), le reste c'est une caution qui doit être restituée...
Pour info, si même tu rentres ss camion, tu te fais pretter un camion dans le même genre, tu te pointes à la mairie et tu demandes au secretaire de mairie d'attester que tu as ton véhicule de retour en france. Il te dira "parfait" ss même y jetter un oeil, s'en tamponne, te tamponne ton CPD et Hop 15 j plus tard tu récupère ton argent...
Ca marche aussi avec les gendarmes qui n'y connaissent rien de plus et qui ont autre chose à faire.

Nous on passe par notre secretaire de mairie!! (mais j'habite dans un petit village....)

[hippo]

C'est une somme perdue ou bien?

oui c'est aussi la réflexion que je me suis faite après coup qu'il ne s'agit peut être pas d'une somme "caution" dans ce cas...

pour ce qui est de justifier de la présence du véhicule sur le sol français... je me serais bien satisfait de la manip dont tu parles pour attester que j'avais sorti mon transporter du Maroc (oubli de le faire tamponner à la douane) et aux consulats du Maroc ils règlent la question ainsi en effet mais uniquement pour les ressortissants marocains...

La mauvaise nouvelle est que j'ai du ramener le véhicule au Maroc pour régulariser la situation...
la bonne c'est que j'ai ainsi pu rencontrer Nomade puisque c'est lui qui l'a conduit alors que nous le suivions avec l'iveco récemment acheté et que nous voulions tester.

pascal

[Land-Scape]

aux consulats du maroc ils règlent la question ainsi en effet mais uniquement pour les ressortissants marocains...

Question de montant du bakchich?

En fait je ne suis même pas certain que ACF regarde les tampons de sortie des pays.... du moment qu'il est rentré en France, c'est qu'il est sorti du pays étranger CQFD.

Parfois, je pense qu'il ne faut pas s'ennuyer. Par exemple pour sortir de Syrie tu fais viser ton CPD. C'est normal. Par contre, dans la mesure où le CPD n'est pas exigé en Turquie, en entrant depuis la Syrie, ne surtout pas faire viser ton carnet. C'est super long (tu passes avec les camionneurs, tu tombes sur des flics macho - ils ouvraient leurs "roteuses" avec le guidon de leur flingue en tenant des propos salaces sur les occidentales et les intégristes arabes, une vraie caricature !-) et à la frontière turco-grecque, rebelote avec des douaniers qui ne veulent rien savoir sur ta raison dans la file de camions... du coup je suis ressorti de Turquie sans le visa turc !
RAS avec ACF.

[Nomade]

Bonjour,
il faut distinguer le carnet de passage en douane et la caution...
Ce sont 2 choses différentes.

Bien des pays "ouvrent" un carnet de passage en douane au passage de leur frontière et le "referment" au passage retour, les frais de formalités de ce carnet sont fixes quelque soit l'age du véhicule, ils sont souvent modérés ( Mauritanie...10€ à 20 €)

Là où ça se corse, c'est que certains autres pays (exp: Egypte) demandent pour l 'obtention dudit carnet, le dépôt d'une caution plus ou moins élevée, cette caution peut être déposée à l' ACF, elle est fonction du véhicule puisqu'elle est souvent de X fois la valeur marchande du véhicule , je pense même qu'il y a un plancher.( vieux véhicule de valeur 0 X par X fois = 0....trop facile )
- cette caution est débloquée sur preuve de sortie du véhicule du territoire concerné
- les frais de carnet de passage en douane,eux, ne sont pas remboursés
Voilà
A+
Daniel

[Land-Scape]

Salut Daniel,

Tout à fait, mais de mémoier les frais de dossier du CPD sont abordables (120€?), ce qui met les boules c'est la caution. Effectivement c'est 250% pour l'égypte et l'iran. Qd tu pars qq temps, il faut pouvoir immobiliser cette trésorerie... sauf avec un véhicule de 10 ans, là la somme de la caution est forfaitaire, yc compris pour l'égypte.

[pasthida]

Bonjour
à tous...
toujours sur le sujet des papiers et après la douche froide du coup de téléphone à l'Automobile club qui me demande une expertise de mon bremach de 1992...
Le carnet ATA m'intéresse beaucoup, hormis des pays compliqués comme l'Egypte où on ne passera pas, est ce que cela pose vraiment un problème de ne pas avoir le Carnet de passage de Douane et juste le ATA ??? Toi Guy as tu déjà rencontré des problèmes ?
A bientôt

[Land-Scape]

Ton info téléphonique a été confirmée? Tu es peut être tombé sur un stagiaire estival?
C'est qd même étonnant cette expertise (ceci dit, ils ne connaissent peut être pas le bremach et s'imagine qu'il sagit d'un camion unicat!!! )

[Nomade]

Bonjour
, est ce que cela pose vraiment un problème de ne pas avoir le Carnet de passage de Douane et juste le ATA ??? Toi Guy as tu déjà rencontré des problèmes ?
A bientôt

Le carnet de passage en Douane, c'est le pays dans lequel tu vas entrer qui va te l'établir ( Libye, Mauritanie, Égypte, Algérie)comment veux-tu l'avoir avant ?
La seule question à te poser c'est s'il faut une caution pour l'obtenir.( Égypte)
Es-ce diffèrent pour d'autres pays ?
A+
Daniel

[hippo]

Le carnet de passage en Douane, c'est le pays dans lequel tu vas entrer qui va te l'établir ( Libye, Mauritanie, Égypte, Algérie)comment veux-tu l'avoir avant ?

justement c'est une histoire a régler avec un automobile club qui prend ta caution et ne te la rend que si tu ramènes le véhicule et le carnet qu'ils te délivrent et que tu fais tamponer a l'entrée et la sortie de chaque pays concerné...de ce que j'en ai compris..et que certains passeraient par un automobile club allemand dont les cautions seraient moins chere...

j'avoue ne pas trop comprendre ce qui se passe dans le cas ou ils ne te la rendent pas au prétexte que tu ne ramènes pas le véhicule...? ils revèrsent la caution au dernier pays traversé? c'est un peu curieux...

pascal

[Guy]

Bonsoir à tous,
Le Carnet de Passage en Douane est délivré par l'Automobile Club de France.
Le Carnet ATA est délivré par la chambre de commerce (pas accepté en Egypte et Iran).
La différence entre les deux c'est qu'il n'y a pas de caution à déposer (ATA) par contre il faut le payer proportionnellement
au prix du véhicule.
Pour mon voyage en Afrique (commencé et pas terminé), j'avais pris un carnet ATA tous pays qui m'a couté 700€
pour une valeur véhicule de 50 000€ (il est obligatoire dans certain pays d'Afrique du Sud).
Je m'en suis servi en Mauritanie, au Sénégal et au Burkina Faso bien que cela ne soit pas obligatoire mais
cela évite de payer le "passavent".

[Bibouille]

Bonjour à tutti,

à priori une nouvelle procédure à été mise en place par la CCI par l'ouverture en ligne d'une nouvelle version de "GEFI" (Gestion Electronique des Formalités Internationales), notamment pour le carnet ATA et CPD.
Bon je suis pas sûr que ça marche très bien car pour demander un CPD, c'est le même formulaire que ATA et dès la 2ème étape il demande de remplir au minimum un article dans la liste du matériel transporté. En remplissant au moins 1 matériel (vrai je présume pour un ATA mais faux pour un CPD ?), on peut passer à l'étape 3
Etape 3 : choix de la CCI ou du type de retrait ou d'envoi
On fini par arriver à l'étape 4 récapitulatif et c'est là que ça devient drôle : nulle part j'ai pu choisir entre un ATA ou CPD mais il me dit "Produit commandé ATA" coût 513,5€ HT soit 547 € au Total.
Bon pour l'instant je valide pas...

Vous étiez au courant de ce schmilblick ?

[myki85]

Voir avec l'automobile club déjà ? Savoir si il sont au courant ? Car si tu passe par la CCI, automatiquement on en vien au carnet ATA je suppose...car chacun est spécifique a l'un et l'autre

[jeanmarc]

lorsque j'ai commandé mes cpd, je ne connaissais pas l'ATA; je suis allé à la CCI d'Agen pour m'entendre répondre que ce n'était plus eux qui s'occupaient des carnet ATA et que pour lui, ça ne se faisait plus à part pour le Sénégal...
Comme je n'ai rien compris j'ai fait des cpd. Le type connaissait pourtant son affaire, mais ce que j'ai retenu c'est que les ATA sont uniquement prévus pour les transports de marchandises.

[Bibouille]

ce qui est curieux c'est que dans la procédure, il est clairement marquer en haut "Carnet ATA/CPD".

J'ai eu un contact par mail (après une relance quand même) et je dois contacter par tel la personne lundi matin... A suivre

[Bibouille]

Je viens d'avoir la CCI...

Le terme ATA/CPD chez eux est un carnet ATA spécial Taiwan rien à voir avec "Carnet de Passage en douane"...

Le monde devient con...

[hippo]

https://www.automobile-club.org/tourism ... -en-douane