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Législation : VASP or Not ?
Posté : 02 déc. 2010 17:14
par PAMJA+
je suis en train d'étudier le problème de l'homolgation d'un camion poids lourds pour une utilisation en campingcar de tous les jours, du moins sans restriction.
un premier questionnement auprès des hommes de l'art (2 gendarmeries différentes) approte la même réponse : si nous roulons sur camion fourgon sans fret, en usage famillial, il n'y a aucune restriction : pas de chrono, on roule le dimanche, etc..
Alors quel intéret à rechercher systématique le label VASP? Aurais-je loupé une information importante?

Re: Législation : VASP or Not ?
Posté : 02 déc. 2010 19:06
par come 09
s'est faux!! ! en france a partir du moment que tu a un vehicule de plus de 7.5t avec carte grise "indiquer "cam" avec ou sans fret,que se soit t'on bois sortit de derrière chez toi: s'est chrono obligatoire avec disque insérer,interdiction de rouler le dimanche et jours ferié,limitation de vitesse a 90 et présence de la taxe a l'essieux (tvr1 present a bord du vehicule de plus de 12t)....les flic n'y connaissent rien,
il n'y a pas de regime special ,ou autre,si certain roule au dela de 7.5t sans chrono,roule le dimanche malgré que leur controleur pl leur a dit "non non t'a en pas besoin,vas y roule" bin s'est une erreur...
voila pourquoi il y a la categorie vasp auto,par contre la categorie vasp non spc je ne connais pas...
je dit ca en fait car etant artisant (donc je trimbale que du matos m'appartenant sur un faible kilometrage,pendant quelque minute par jours,j'ai donc téléphoner a la dreal de toulouse et sa a confirmer ce que je pensais...:avec mon s130 de 9.5t je par chercher 2 palette de parpaing (facturer a mon nom) a 8km bin je met un disque dans cette saloperie de tachy!!!
la legislation est super mal faite le model belge est beaucoup plus juste et humain........
Re: Législation : VASP or Not ?
Posté : 02 déc. 2010 19:14
par joen
pas besoin de mouchard en tant que particulier come!! (pas de disque)
pour le reste.... ca serai trop beau

Re: Législation : VASP or Not ?
Posté : 02 déc. 2010 19:21
par toy38
Bonsoir a tous
En effet un cam immat en nom propre de + de 7t5 doit avoir un tachygraphe mais est dispensé de disque .Mais ne PEUX rouler le DIMANCHE en tant que CAM . D'ou le besion d'être en VASP
Bruno et Cie
Re: Législation : VASP or Not ?
Posté : 02 déc. 2010 20:15
par come 09
bin j'ai pris 135 euro d'amende par la BRI d'auxerre pour "défaut de disque de contrôle de tachygraphe" ou un truc du genre....(j'ai le talon du manche par la )alors que je venais juste d'acheter le s130,et qu'il est a titre privé ....etrange en effet....le mec de la dreal m'a même dit que sur le trm 2000 (6.4t de ptac) j'etait obliger d'avoir un tachy au dela d'un rayon de 50km de son point d'attache....chelou...
Re: Législation : VASP or Not ?
Posté : 05 déc. 2010 18:06
par PAMJA+
Je vois que les avis divergent... quelle est l'autorité compétente en ce domaine? Si quelqu'un avait soit un début de texte légal, ou approchant, je pourrai creuser le dossier jusqu'au bout..sur un plan strictement juridique!
Re: Législation : VASP or Not ?
Posté : 05 déc. 2010 18:35
par Pacha
Bonsoir
Voici un extrait du JO traitant de l'harmonisation des temps de travail et repos des conducteurs routiers ainsi que la liste des véhicules exemptés.
561_2006.pdf
Lisez plus particulièrement la 4ème page, Chapitre 1, Article 3.
Ce doc date de 2006. De mémoire, lors de la refonte du document, la notion de véhicule privé n'assurant pas de transport commercial avait "sauté", alors qu'elle apparaissait clairement dans l'ancien texte.
Si cette "erreur" est involontaire, cela explique l'absence de chrono sur nos cams, si cette omission est volontaire au contraire, cela laisse penser que tant qu'on reste "cam" on doit avoir un chrono (si + de 7.5T) et on peut se faire "pruner" en cas de dépassement de temps de roulage sans repos (si ma mémoire ne fait pas défaut, 45mn d'arrêt tous les 4h30 de route) ou roulage le samedi après 22H...
Concernant le vasp, il semble que la mention vasp nsp n'existe plus, seul le vasp autocaravane existe encore, cas de nouvelle immatriculation bien sur, les anciennes sont toujours valides. A vérifier mais je tiens cette info de mon carrossier quand il a présenté à la préfecture la modif de ma CG (passage de "plateau bâché" à "fourgon")
@+
Re: Législation : VASP or Not ?
Posté : 05 déc. 2010 20:02
par Rapture
Le tachy n'est abslument PAS obligatoire lors d'un trajet avec son vehicule PRIVE ne transportant pas la marchandise d'AUTRUI.Il en va de même qu'il n'y a pas de VP a effectuer sur le tachy tous les ans.Pour preuve le nombre de mouchards que je demonte a longueur d'année sur les vehicules des clients (enfin quand je bosse, hein

).
En revanche, les temps de conduite ne peuvent être verifiés de ce fait, donc la loi est plus que redibitoire a cet effet. de même que la limite des 90 km/h ne pouvant être verifiée lors d'un contrôle.
Pour le dimanche, 7,5T et plus ne peuvent circuler si CG CAM, fourgon, bref tout sauf VASP, CC, Atelier et cie...Seuls les vehicules justifiant de "deplacements techniques et commerciaux obligatoires quotidiens" (maraichers primeurs, frais, transports animaux, demenagements) ayant une assurance spécifique peuvent se le permettre (derogation speciale en plus si vehicule articulé dont le ptra depasse 26T).Ceci complété par fimo ou afcos du conducteur et un livre des transports si besoin est.
Et il en va de même pour la taxe a l'essieu supprimée pour tout vehicule privé de plus de 12T.
Re: Législation : VASP or Not ?
Posté : 05 déc. 2010 20:35
par Pacha
J'ai fini par trouver un texte à jour de 2008 publié au Journal Officiel...
Accrochez vous à la rampe...
exoneration_vehicule_561.pdf
La liste exhaustive des véhicules exonérés de l'utilisation du chrono est là dedans...
@+
Re: Législation : VASP or Not ?
Posté : 06 déc. 2010 23:10
par PAMJA+
Tous ensemble, nous allons arriver à déméler l'écheveau. D'après un avocat, il y a 2 logique d'analyse :
- l'aspect PL, soit globalement + de 7,5T
et l'aspect "transport de marchandises"... Il semble que certains représentants de l'ordre public (DREAL ROuen, Gendarmerie...) prennent comme principe qu'un véhicule de plus de 7,5T non affecté au transport de marchandise, certifié en CAM, en usage perso, n'a pas d'obligation de chrono et de limitation de durée de déplacement (dimanche, etc)...
on contniue....

Re: Législation : VASP or Not ?
Posté : 07 déc. 2010 16:09
par marcodef
En PL tu es soit transport de marchandises soit transport de personnes... La vasp caravane est transport de personnes (categorie M1 au lieu de categorie M3 ). Outre l'histoire du dimanche, si pas vasp caravane , tous les panneaux avec le petit camion doivent être respectes ( il y en a un paquet ) ainsi que l'interdiction des centre-villes. En V car on n'est limite QUE par les interdictions de tonnages. après, un cam non homologue mais avec des baies de partout...faut tomber sur des flics sympas, pas avoir d'accident ( freinage...), pas avoir de gaz, avoir les retenues de charges...bref faut plus rouler chez nous
Ceci dit, faut pas croire que l'obtention de cette homologuation est si compliquee que ca. Quand on voit que rouler avec une taille de pneus non homologuees en inquiete plus d'un, rouler avec un vehicule non homologue pour son utilisation devrait faire bondir !
Re: Législation : VASP or Not ?
Posté : 13 janv. 2011 16:35
par joen
bonjour
je suis en train de réfléchir au vasp ces temps ci....
je comptais partir sur le vasp caravane mais finalement plus j'y réfléchit plus je me dit que je vais passer en vasp atelier
je m'explique:
je comptais faire le minimum requis pour passer a l'homologation vasp et ensuite faire mon aménagement du coup même en étant vasp caravane je ne serais pas légal car mon aménagement ne correspondra pas a l'aménagement homologué (sans compter le poêle a bois...

) en ce cas autan passer le vasp qui correspond le plus a l'aspect général du cam (camion assistance) et qui est je pense le plus simple a faire soit le vasp atelier
je n'arrive cependant pas trop a trouver des textes sur ce qu'il faut faire pour passer un cam en vasp atelier (aeration , equipement?...)
auriez vous dans votre manche ou encore mieux avez vous déjà fait ce genre d'homologation !!???
merci a vous
joan
Re: Législation : VASP or Not ?
Posté : 13 janv. 2011 18:15
par Pacha
Salut joen
Renseigne toi auprès de la dreal, je me rappelle à mon dernier ct que le contrôleur m'a dit que seul le vasp autocarane existe encore... les autres vasp n'existeraient plus à l'heure actuelle (cas d'une nouvelle cg)
@+
Re: Législation : VASP or Not ?
Posté : 13 janv. 2011 18:23
par joen
ok je vais voir ca mais ca me paraitrais bisare !!
comment ferait on pour tout les pl qui servent de cam atelier??

Re: Législation : VASP or Not ?
Posté : 13 janv. 2011 18:37
par Pacha
Je sais pas... être en vasp dispense de charger pour le CT, peut être veulent-ils laisser les bahuts atelier en CAM et obliger à y mettre une charge correspondant à l'usage ??
Je ne fais que te passer l'info du contrôleur... qui a raison ?? la dreal doit le savoir, je pense...
Par ailleurs, comment font-ils pour les bahuts mixtes chevaux/partie habitable ??

Re: Législation : VASP or Not ?
Posté : 13 janv. 2011 19:12
par joen
j' j'appelle demain et je vous dit quoi
(

)
Re: Législation : VASP or Not ?
Posté : 13 janv. 2011 19:47
par bedouin
c'est bizarre moi ma semi est en vasp atelier mais n'est jamais chargée (au pire deux motos ... mdr) alors pourquoi passer les mines chargé ?
sinon vasp atelier c'est le mieux les flics peuvent moins te faire chier (c'est interdit au camping car monsieur... non ce n'est pas un camping car !!!! mouahaha)