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Re: Nombre de place sur carte grise

Posté : 13 mai 2020 19:57
par hugo28
Pour le COC, certificat conformité Europeen, suivant l'année du camion (avant 1996 ou 1997 je crois..) c'est un certificat de conformité national. Pour une RTI c'est suffisant ou il faut l'avoir du type Europeen?

Re: Nombre de place sur carte grise

Posté : 13 mai 2020 20:23
par LapinMatth
Tu me colles là, je ne savais pas qu'il existait une différence... Donc je ne sais pas pour le coup.
Étant donné que pour moi le véhicule est un Tp3, ça m'étonnerait qu'on trouve un certificat de conformité européen.
Donc le national doit suffire... Mais aucune certitude.

Re: Nombre de place sur carte grise

Posté : 13 mai 2020 21:00
par xavier-64
SAlut,

Idem pour pour... le TP3 je ne pense pas qu'il ait une conformité Européenne même si il y en a quelques un içi en Italie....

les certificat Européens sont arrivés plus tard... acec l'euro 2 je pense....

Xavier

EDIT

https://www.ecartegrise.fr/documents/ce ... opeen.html

Dans ce cas là je pense qu'en contactant le FFVE on doit pouvoir avoir une réponse

FIN EDIT

Re: Nombre de place sur carte grise

Posté : 13 mai 2020 21:39
par hugo28
il n'y a personne qui a eu ce cas de figure? Quand le propriétaire a en sa possession le BR d'origine avec le certif de conformité qui date de l'année de 1° immat du véhicule, il ne devrait pas avoir de problème pour passer la RTI avec la Dreal?
C'est la question que je me pose en ce moment et je ne trouve pas le moment pour appeler la dreal :102:

Re: Nombre de place sur carte grise

Posté : 13 mai 2020 22:10
par come 09
salut
bin non je vois pas ou est le souci,si t'a le barré rouge et le certif de conformité... tu peut pas avoir plus de papier pouvant les caractéristiques du camion...

:)

Re: Nombre de place sur carte grise

Posté : 13 mai 2020 22:19
par hugo28
oui je suis d'accord mais comme maintenant c'est certif "européen" je me posais la question à savoir redemandé au constructeur un certif au format européen" ou pas

Re: Nombre de place sur carte grise

Posté : 13 mai 2020 23:03
par come 09
un coc s'est pour un véhicule étranger qui arriver sur le territoire,en vue d'une rti...mais pour un camion français qui a déjà un cg,je vois pas pourquoi il faudrait un coc
si t'a déjà le certif renault/saviem s'est bon

:D

Re: Nombre de place sur carte grise

Posté : 13 mai 2020 23:44
par LapinMatth
Effectivement, ça se tient ^^ à force de chercher la difficulté dans l'administration, on se bouffe nous-même le cerveau !!

Re: Nombre de place sur carte grise

Posté : 14 mai 2020 09:32
par come 09
ouai,s'est a la dreal,souvent ils y pipe rien...s'est comme les flic: si il connaissait les lois ça se saurait ..... :mrgreen:

:D

Re: Nombre de place sur carte grise

Posté : 14 mai 2020 19:13
par hugo28
ok, j'y voie plus clair