Forum BMH

Bonjour a tous, je viens de recevoir un coup de fils du gars à qui je dois acheter le trm, et il ma dit: "j'ai presenté le trm au ct et il mon refoulé car je n'ai pas de rti"

Le gars possède, la cg militaire, le certificat de vente des domaines.

La rti,(réception a titre isoler du véhicule)

Si j'arrive a obtenir un barré rouge chez rvi a lyon,(usine direct, tel pour ce que sa peut intéresser: 04 72 96 81 11) pas besoin de passer a la drire.

Les étapes: _demande de barrer rouge chez rvi,si obtenu
_passage aux mines, si obtenu
_sous préfecture pour carte grise, si obtenu
_le camion est entré dans sa vie civil

Je me trompe, ou j'ai oublier des étapes.
J'aimerai être sur des étapes a suivre avant d’investir ds un camion avec le quel je ne pourrai rien en faire.
Merci de vos conseils.

salut
ton camion est carrossé comment?? il est encore en plateau ??
il y a pas de raison de refouler un cam pour pas de rti! ni pour non présence du barré rouge !! certain contrôleur technique joue les cow boy et ne connaissent pas les lois ....!

Le camion et exactement comme a la sorti des domaines, avec le plateaux d'origine.

Bonsoir à tous

je crois que le notice descriptive (ou barré rouge) est obligatoire pour présenter un camion au CT, le controleur peut refuser le camion.

C'est un document qui sert a vérifier la conformité du véhicule, par exemple la disposition de l'échappement ou l'indépendance des freins AV-AR.
Le certificat de carrossage est aussi obligatoire.

Après, il y a des controleurs sympathiques qui ne vérifient pas toujours la totalité des documents

non je confirme pas de BR obligatoire pour le CT par contre son absence est notée sur le CT .. au pire il y en a sur le forum que tu peu imprimer! il a pas besoin d'être celui du véhicule (avec les num du châssis dessus) mais juste correspondre au modèle ....

le camion doit passer sans soucis !
même si il est a passer devant un expert le CT se fait avant , voir même souvent en même temps !

le pro qui te le vend n'a pas l'habitude de se genre de véhicule ??? parce que je trouve ca bizarre un peu non?

En effet si le BR n'est pas présenté le contrôleur peut aussi appliquer les conditions les plus drastiques, par exemple, en cas de problème de pression dans les bouteilles des circuits de freinage il doit y a voir un voyant au tableau de bord et un buzzer pour signaler la panne.

Sur le BR par exemple il peut être inscrit que seule le l'avertisseur lunieux au tableau de bord signale le problème, si pas de BR alors le contrôleur peut demander le buzzer aussi.

J'ai eut exactement ce qui decrit sur le Scania pour le CT pas de BR donc voyant lumineux + buzzer pour un problème de pression trop basse dans les bouteilles!

Bonsoir, ton vendeur est un Pro ou un particulier ?
Si c'est un particulier, il ne peut revendre le véhicule sans l'avoir au préalable immatriculé à son nom.
Si c'est un pro, il lui appartient de te fournir le CT, tu n'as pas à t'engager sans savoir ce que tu achètes, sachant qu'il devra être expertisé avant immatriculation:

"* Véhicules impropres à la circulation (IC).http://www.ventes-domaniales.fr/rubriqu ... rubrique=6

Les véhicules dont la désignation dans le corps des annonces est précédée du logo (IC), sont impropres à la circulation en l’état. Ils ne pourront être réimmatriculés qu’après exécution des réparations nécessaires et sur le vu d’unrapport établi par un expert en automobile (voir liste sur : http://www.securiteroutiere.equipement.gouv.fr) qui attestera que le véhicule est en état de circuler dans des conditions normales de sécurité.
L’attention des acquéreurs est appelée sur le fait que cet expert peut exiger désormais la production d’une attestation de remise en conformité du véhicule effectuée selon les règles de l'art. Le coût de la visite technique imposée à cette occasion sera à la charge de l’acquéreur. "

mouai voila....
si il sort des domaines ton vendeur ne peut pas passer le camion au ct avec juste le certif des domaines, il faut absolument passer par un expert vga qui, lui, ferra un rapport d'expertise (indiquant que le véhicule est apte à circuler) ensuite avec le rapport d'expert, le barré rouge (qui n'est obligatoire effectivement que pour l'expert vga) le mec va présenter le camion dans un ct pl classique...
j'espère que tu n'as pas mis trop de ronds dans un trm non homologué, car le passage en rti (étape citée plus haut, Réception à Titre Isolé) peut vite devenir un chemin de croix.....
Pour le barré rouge, je peux te le scanner mais le mien est déjà le fruit de nombreux clonages et les couleurs ont un peu ramassé...... demande chez rvi et tiens nous au courant.....

ha non là je ne suis pas d'accord !

j'ai plusieurs fois eu affaire au expert dans le cadre de vehicule militaire sortie des domaines et a chaque fois l'expert est venu soit après soit pendants le contrôle technique !
ils se basent sur le rapport du CT ,et en cas de contre visite ils demandent le rapport de la contre visite pour accorder l'expertise !!

Ho la je réponds car je parle d’expérience personnelle et professionnelle.

Donc le barré est obligatoire mais si absence normes les plus sévères, chris_ch a raison.

Si véhicule acheté à un particulier, à lui de faire la cg à son nom avant la vente .
UN VÉHICULE ACHETÉ AUX DOMAINES NE PEUT ÊTRE IMMATRICULÉ UNIQUEMENT QUE PAR CELUI QUI L'A ACHETÉ AUX DOMAINES.
Sauf si c'est un pro (ce fut mon cas), il faut le volet A d’enregistrement de véhicule. Le pro devient alors intermédiaire à la vente et en aucun cas propriétaire du véhicule.

MAIS GRÂCE A CETTE BIDOUILLE TU PEUX IMMATRICULER UN VÉHICULE ÉTANT PASSÉ DE MAINS EN MAINS SANS AVOIR ÉTÉ IMMATRICULÉ OU RÉ-IMMATRICULÉ SI CELUI CI AVAIT DÉJÀ UNE IMMATRICULATION CIVILE

Conseil : aller voir un petit garage de campagne qui te fera ça contre une caisse de bon champagne.

En ce qui concerne le certificat de carrosserie il est aussi obligatoire mais tout comme le barré rouge il n'est pas toujours exigé par les contrôleurs. Le CT PL est passé au privé et c'est devenu bien plus laxiste qu'avant.


Autre solution : carte grise collection sachant qu'il est impossible de modifier les caractéristiques d'une cg collection et donc (toujours en théorie) interdit de modifier la carrosserie et aussi interdit de transporter quoi que ce soit d'autre que les effet personnels. Il faut que je redemande à des potes en bleu l'article de loi exact mais en résumé les effets personnels sont quelques fringues petit électroménager (lecteur mp3 tel portable ordi portable) mais en aucun cas un frigo, 20 litres de bière et la moitié d'un cochon pour le barbeuc entre potes. En carte grise collection tu ne crains rien j'ai jamais entendu parler de quelqu'un à qui on a reproché de voyager avec une cg collection sauf que ça c'est aujourd'hui mais des cons y en a partout il suffit de tomber dessus et le mythe s'effondre.

Voila ce que je peux dire en tout cas dans ton cas demande au gars de faire la cg et après seulement tu achètes.
BOB

joen a écrit :ha non là je ne suis pas d'accord !

j'ai plusieurs fois eu affaire au expert dans le cadre de vehicule militaire sortie des domaines et a chaque fois l'expert est venu soit après soit pendants le contrôle technique !
ils se basent sur le rapport du CT ,et en cas de contre visite ils demandent le rapport de la contre visite pour accorder l'expertise !!

moui souvent s'est l'expert qui donne rdv direct au ct pl, mais me souvient plus qui avait passer l'expertise dans la cour de sa baraque...l'expert s'etait déplacer etant donner que le camion etait IC.....(l'expert avait sérieusement tester les blocages de pont et le mode 4x4....!!!)

oui je veut racheter le vehicule a un particulier. Mais je veut qu'il fasse la cg a son nom avant. Je me renseigne pour les demarche qui faut suivre. Aprer si le gas ne veut pas les faires, j'en chercherer un autre. Avis au amateur de pièces, car si il ne veut pas faire les demarche il ma dit qu'il vendrer ses 2 trm 2000 en pièces.
Merci pour toutes vos reponses.

Sa deviend vraiment de plus en plus galere de vouloir fire rouler des vehicules venant du gouvernement. J e n'ais pas galerer autemp pour ma depanneuse racheter aux pompier de paris il y 3 ans. Rdv au ct pl le mardi,(ct ok), prefecture le mardi aprem, madi soir le camion aitée assurer et officielemnet a moi. C'est pour sa je ne comprend pas le bazar que c'est aujourd'hui, alords que les pompier de paris depende du même ministaire. Nous somme tous des passionner de c'est vieux vehicules, et on n'ait pas aussi abrutie pour rouler avec un vehicule pourie ou sans frein. Coup de geule. Quand je vois les camion, dans le cadre de mon metier au garage, que j'apellerer des poubelle, ou des epave roulante passer aux ct pl sa me degoute, que pour de pauvres vehicule, venant en plus de l'armer ou du ministaire publique, il se doive de montrer l'exemple, on nous prenne la tête comme il font. On paye tous nos impos et en plus on leur donne de l'argent pour racheter leur vehicule, en plus de sa il veule encore nous prendre de l'argent pour les faire rerouler dans le civril....
Moi je dit, FRANCAIS VACHE A LAIT....

bob a écrit : Il faut que je redemande à des potes en bleu l'article de loi exact mais en résumé les effets personnels sont quelques fringues petit électroménager (lecteur mp3 tel portable ordi portable) mais en aucun cas un frigo, 20 litres de bière et la moitié d'un cochon pour le barbeuc entre potes.

Hello BOB,

Ca m'interesse si tu pourvais demander a tes connaissance en bleu l'article exact, j'ai chercher sur des site comme http://www.legifrance.gouv.fr mais je n'ai jamais trouver la reponse exact a ce qui etait possible ou non de transporter avec un CGC.

La seule info que j'ai trouve c'est interdiction de transporter des marchandise; Marchandise etant defini comme (source Larousse en ligne) :Objets, matières ou fournitures acquis par l'entreprise et destinés à être revendus sans avoir subi aucune transformation préalable.

Donc tout ce qui appartient au propriétaire du véhicule immatricule collection n'est pas de la marchandise mais des biens, donc a priori tu peux transporter ton frigo et les bières qui vont dedans (si c'est pour les boire entre potes et les offrir a ces même potes hein BOB c'est bien compris?)

Re du nouveaux pour le camion. Je vais chercher la camion dimanche aprem. L'expert VAG passe vendredi 12 aout a 11h. Petite prepa mines courant semaine prochaine avant le passage de l'expert. Par contre petit souci consernant la geometrie des trains, l'expert veut un justificatif, pensser vous qu'un pret contrôle thecnique peut faire l'affaire? Ps: come09 je pense a toi pour tes rta, et encore merci pour le barrer rouge.

Chris_CH a écrit :

bob a écrit : Il faut que je redemande à des potes en bleu l'article de loi exact mais en résumé les effets personnels sont quelques fringues petit électroménager (lecteur mp3 tel portable ordi portable) mais en aucun cas un frigo, 20 litres de bière et la moitié d'un cochon pour le barbeuc entre potes.

Hello BOB,

Ca m'interesse si tu pourvais demander a tes connaissance en bleu l'article exact, j'ai chercher sur des site comme http://www.legifrance.gouv.fr mais je n'ai jamais trouver la reponse exact a ce qui etait possible ou non de transporter avec un CGC.

La seule info que j'ai trouve c'est interdiction de transporter des marchandise; Marchandise etant defini comme (source Larousse en ligne) :Objets, matières ou fournitures acquis par l'entreprise et destinés à être revendus sans avoir subi aucune transformation préalable.

Donc tout ce qui appartient au propriétaire du véhicule immatricule collection n'est pas de la marchandise mais des biens, donc a priori tu peux transporter ton frigo et les bières qui vont dedans (si c'est pour les boire entre potes et les offrir a ces même potes hein BOB c'est bien compris?)

pourtant le site de la FFVE est bien clair:

1) Cas des véhicules poids lourds immatriculés en carte grise collection

L’arrêté du 22 décembre 1994 stipule dans son article 1 : « La circulation des véhicules ou ensemble de véhicules affectés aux transports routiers de marchandises de plus de 7,5 tonnes de poids total autorisé en charge est interdite les samedis et veilles de jour férié à partir de 22 heures jusqu'à 22 heures les dimanches et jours fériés. »

Non soumis car l’Arrêté du 5 novembre 1984 (article 23 bis) spécifique aux véhicules de plus de 3,5T immatriculés en carte grise collection leur interdit expressément tout transport de marchandises. Ces véhicules n’effectuant plus de transport commercial et lucratif, ont perdu leur destination de véhicule de transport.

La notion de « marchandises » étant à prendre au sens marchand du terme ; rien n’empêchant, à priori, le collectionneur de transporter des effets personnels ou du matériel nécessaire à la tenue de la manifestation à laquelle il se rend ou dont il revient.
Pour les mêmes raisons et par assimilation, les véhicules immatriculés en carte grise collection dont le poids à vide n’excède pas 7,5T ne devraient de toute manière pas être concernés par cette interdiction.
2) Cas des véhicules poids lourds en charge de véhicules ou de matériel

Non soumis également, car ne transportant pas de « marchandises » telles que définies précédemment, mais affectés à un transport non commercial de biens privés au sens de l’article 4 ,alinéa 12 du Règlement CEE 3820/85 qui les exclut, notamment, de son champ d’application (temps de conduite, obligation d’utilisation du contrôlographe, etc)

donc tu transportes autant de pack de bierres et de moutons à faire au BBC que tu veux !!

j-loo

source:http://www.ffve.org/?option=com_content ... &Itemid=51

Cc l'expert peut t'il m'obliger de poser un tachy. Désire avoir la cg en vasp.

Hello,
Alors ou en est il ce camion? C'est ce dimanche que tu vas le chercher (demain)?? Il est immatriculé au nom du proprio? Car comme c'est un particulier, s'il ne fait pas cette démarche tu ne pourras pas faire la suite.

Nico.

gaelsuz a écrit :Cc l'expert peut t'il m'obliger de poser un tachy. Désire avoir la cg en vasp.

salut
non si usage a titre privé pas de tachy ! par contre pour ta cg vasp ce n'est pas avec l'expert que tu devra voir cela mais avec le service des mines une fois que tes papiers seront fait et il faudra justifier le vasp (atelier, camping car, non specifié )

Camion rapatrier. L'expert passe jeudi. Demain mini prepa mines, mardi recherche de panne sur le circuit de charge(sûrement parceque je n'ais pas mis l'interupteur vert sur la bonne position, je l'ai pas mis sur n, donc les batterie non pas du recharger) mercredi passage au ct en pret contrôle, jeudi expert et si ok passage aux mines, vendredi prefecture pour la cg au nom du gas qui me vend le camion, et ensuite cg a mon nom.