Forum BMH

bonjour
je voudrait savoir si face a la loi je peut embarquer 9 personne dans le camion
le tp3 est de 1973 il n'y a pas de ceinture et sur la carte grise je n'ai que 2 place indiquée
le fait est que sur tout véhicule d' avant 88 (je ne sait plus exactement mais il y a de la marge...) on peut rajouter autant de place que possible (avec ceintures et jusqu'à 9 bien sur...)
du coup je me pose cette question : qu'est ce qui définit une place ?
étant donné que je n'ai pas de ceintures je peu donc mettre 9 personne a bord ??
merci
joan

je ne sais pas s'il y a réellement une année charnière ?
je peux juste te citer l'exemple du mecano de mes parents qui..pour dépanner..à pris une nana et sa fille dans son express 2 places... pour faire 3km..ils se sont fait arrèter et ont écopé de 2 pv: lui pour avoir pris a bord plus de personnes que le nombre figurant sur la carte grise..et elle pour non port de la ceinture qu'il n'y avait bien sur pas pour cause de 2places
avec les scandales des cotas de pv..ils vont être content avec ton TP3 et 9 personnes a bord... ça fait 8pv d'un coup
bon..quand j'ai fait mon service dans la police..on est monté une fois a 11 dans mon J5 3places
mais que voulez vous..j'étais le seul a pas boire

pascal

Salut Joen

La limite pour le permis B est de 9 places à bord y compris le chauffeur (ou pilote ^^ suivant certains)
après je pense que c'est ta carte grise qui fait fois en la matière. Elle indique le nombre de place à bord, point barre. Les flics, l'assurance et autres se baseront la dessus je pense.

Si tu veux ajouter des places à ton tepette il faut à mon avis commencer par ta CG ....mais la après je peux pas t'en dire plus avis au specialistes !

il y a un paquet de "contre exemples" de gens qui ont voyagé a plus que le nombre indiqué...
quand sur une carte grise de fourgon tu n'as que 2 places mais que tu y colle une banquette a l'avant pour voyager a 3 avec ceintures..je pense que le risque d'être verbalisé est limité car ils n'iront pas forcément chercher le détail lors d'un contrôle..mais en cas d'accident grave les experts en assurances sauteraient sans aucun doute là dessus.

pour ce qui est du légal je suis sur que d'autres forums de camions ou bus aménagés en parlent...
Jean Louis Stauder a un pote qui vend ses bus loges de cinema et certains sont en 1 place carte grise: le chauffeur.
il se débrouille pour en faire ajouter pour les revendre.

pascal

La date charnière est 1989, j'avais posé la question à mon assureur qui m'a répondu que si les places sont d'origine (dans mon cas des bancs repliable sur le R2087), je suis couvert.


En fouillant un peu, j'ai crue comprendre que ces places devaient être dos à la route sans obligation de ceinture.

Il faut être logique aussi: qui va se payer la prune si vous vous faites chopper, et en cas de choc, vers qui vont se retourner les blessés à l'arrière?

Extrait de Camping car magazine:

En pièce jointe

intéressant, par contre j'ai bien peur que ce texte date un peu ..surtout quand je lis la dernière phrse concernant la "demie personne"...
car avec les dispositifs obligatoires pour les enfants en fonction de leur age, ils prennent maintenant plutôt plus de place qu'un adulte et du coup cette remarque n'est plus valable il me semble.

de plus ça n'a déjà pas de sens de dire qu'on peut mettre plus de personnes dans le véhicule que le nombre sur la carte grise...et dans le même temps dire qu'un enfant de moins de 10 ans compte pour moitié...quelle importance qu'il compte pour 1 ou 0,5 si on a pas a se soucier du chiffre sur la carte grise? il me semble qu'il y a là un non sens...
sauf a l'entendre qu'on peut transporter 16 enfants de moins de 10 ans sans être concidéré comme un transport en commun j'ai des doutes.

pascal

Bonsoir
Depuis un ou deux ans, dans les transports scolaires, on est astreints à la règle : un enfant = un siège (avec ou sans ceinture suivant l'âge du bus). Jadis, il était souvent admis en cas de besoin d'assoir 3 petits sur un siège double.

A partir du moment où des fourgons (5 ou 6 places) sont retoqués au contrôle technique pour cause de sièges manquants, on peut se dire que l'inverse (trop de sièges) devrait être condamnable de la même façon... et pourtant personne au CT n'est jamais monté à l'arrière de mes différents camions pour vérifier...

bernard a écrit :

Bastien a écrit :Sur notre B, l'ancienne CG mentionnait 3+2 places.
Sur la nouvelle c'est 5 places.
EDF n'a pas mis de ceintures sur le coffre qui fait office de banquette à l'arrière.
Bastien

S1 2/3 c'est indiqué de cette façon

Attention "2/3", ça signifie 2 ou 3 places pas du tout 2+3. C'est ce que j'avais sur mon J9 doté d'une banquette passager pour deux personnes (maigres ).

@+
Denis

c'est ainsi que je le comprenais égallement...j'étais un peu surpris de l'interprétation qui en était faite...tu fais bien de remonter le sujet Denis

as tu vu des cas de rejet au contrôle technique pour places manquantes?
mon syncro est 9places et je rechigne a me séparer des banquettes arrières a cause de ça...

pascal

as tu vu des cas de rejet au contrôle technique pour places manquantes?
mon syncro est 9places et je rechigne a me séparer des banquettes arrières a cause de ça...

Ce cas là arrive souvent pour les Espaces ...le contrôle note sur le certificat , Nombre de siège ou place diffèrent du nombre figurant sur la carte grise, et ceci sans contre-visite..
A+
Daniel

Salut,

J'ai roulé pendant des années avec un transporter T3 en 9 places sur la carte grise. Dans le fourgon, il n'y avait que 3 places.
Je n'ai jamais été recalé au CT.
Pareil pour mon père qui roule en VW LT 28 9 places carte grise. Il ne reste que les 3 places à l'avant.
Il l'a passé au CT, il y a 1 moi et demi. Il a juste une mention sur le procés verbale comme l'a dit nomade.
C'est vraiment pas un souci

nico02 a écrit :Extrait de Camping car magazine:

En pièce jointe

vivivi pareil qu'hippo... d'après ce qu'on peut lire partout, depuis 2000 une place carte grise=un passager... (de quand date cette réponse de CC magazine ?) fini les 1/2 place pour les enfants de moins de 12 ans et tant pis pour les propriataires de CC avec 8 places assises dedans (c'est mon cas) et 4 sur la carte grise ( c'est con on est 5 )

par contre pour l'hitsoire des Ctte datant d' avant 87, on peut exceptionnellement transporter plus de monde à condition que cela se fasse sur des sieges fixes. j'ai le cas sur une land SW 9 places de 1976,
9 places d'origine mais 3 sur carte grise pour des raisons de fiscalité lors de son achat neuve.... comme elle est ctte sur CG, je me permets à titre exceptionnel de me promener avec toute la famille dedans.. mais je possede un certificat de conformité prouvant qu'à l'origine cetait une 9 places et mon assureur l'a en copie...

pour l'histoire des 1/2 places enfant, j'essaie désésperement de tirer la substentifique moelle partout sur le web mais je n'y suis pas arrivé

Pour la 1/2 place enfant, ce n'est plus toléré... pas de notion de retroactivité (tout le monde, qq soit l'âge du camion, est tenu de s'y conformer....)

Bonsoir,
J'ai gardé cet article en copie dans mon camion "au cas ou"...
L'article date d'il y a un an au plus (ancien numéro fourni par un collègue en septembre dernier).
Après, je ne compte rouler qu'à l'étranger... ou presque.

à prendre avec réserve comme d'habitude surtout quand il s'agit d'une annonce pour vendre un véhicule..
http://www.leboncoin.fr/vi/104443975.htm?ca=12_s

carte grise 3 places mais comme vehicule d'avant 1987 (1979) il conserve sa legislation de l'epoque car banquettes AR laterals,donc vous pouvez transporter plus de personnes

En tout cas 1979 c'est un bon cru !

Bastien

tu parles...
juste assez pour t'éviter le service c'est ça?


du coup Jean Louis qui est persuadé qu'il peut transporter 9 personnes sur les banquettes transport de troupe de son brutt.. c'est peut être pas tout a fait faux..va savoir...

attention tout de même aux conclusions hatives... pour ceux qui auraient des véhicules restés en ctte... il faut aussi concilier avec une sois disant interdiction de voyager dans la zone de chargement..

je m'étais depuis longtemp posé la question de profiter ponctuellement de la 3eme place carte grise pour mettre un siege dos a la route a l'arrière par exemple... je pense que c'est vraiment a l'appréciation du gars qui contrôle

pascal

bon bha je croit que je vas faire minibus alors...
je vais au nowhere festival a zaragoza (c'est un min burning man...)http://www.goingnowhere.org/fr/home
et je compte emmener un peu de gens avec moi donc ...

Bonsoir à tous

Il y a effectivement une "année charnière" en matière de transport de passagers dans un véhicule 2 places CG...
Avant le 1er avril 1987 (ça s'invente pas...) en l'absence de texte de loi, il était largement toléré de pouvoir transporter plus de passagers qu'indiqué sur la CG dans la limite de 9 personnes y compris le conducteur.

j'ai personnellement roulé pendant 5 ans avec un BJ43 CTE 2pl CG de 79 avec mes gosses installés sur une banquette solidement boulonnée à la caisse.J'ai été souvent contrôlé (région PACA), jamais eu de problème... Mes gosses étaient équipés de ceintures ventrales récupérées à la casse, pas de risque de se faire éjecter en cas de tonneau. (testé en grandeur nature avec un "côté" dans un canal d'irrigation dans la plaine de la Crau )

Avec un véhicule d'avant 87, la loi n'étant pas rétroactive, tu peux toujours le faire, sous réserve d'équiper sérieusement les places assises de tes passagers. On ne parle pas ici de personnes transportées debout "en vrac" dans une benne ou un fourgon...
Il faut tout de même vérifier que ton assureur couvre tes passagers en cas d'accident. En cas de litige un expert pourra constater le sérieux des fixations des sièges arrières...

A partir de la date fatidique, il est devenu INTERDIT de transporter des personnes dans un endroit prévu pour le transport de marchandise. C'est simple... assis ou debout, interdit, tout court.
Seule façon de pouvoir le faire, faire poser par un PRO, des sièges HOMOLOGUES et d'ORIGINE, puis faire modifier la CG.
Par exemple, tu achètes un break 2 places et tu fais poser la banquette qui existe sur le modèle 4/5 places...
Attention, cela ne peut pas être fait par un particulier... Tu vois que ça limite côté portefeuille...
Sans compter que les constructeurs rechignent de plus en plus à faire ce boulot et la paperasse qui va avec...
Certains VL 2pl ne répondent plus aux obligations de sécurité "impact" des VL 4/5 pl... ceci expliquant cela...

Enfin, concernant les places assises dans un véhicule, depuis peu (date ??) il est interdit de les mettre en transversal, comme sur les Land Defender des années 80/90. Toutes les places doivent être face ou dos à la route. Sur les CC, PL ou pas PL, les places dos à la route sont exonérées de ceintures, les places face à la route non équipées de ceintures doivent afficher un avis indiquant que ces places ne peuvent pas être utilisées en circulation.
Les ceintures doivent être homologuées et présenter une étiquette permettant de contrôler ce point, elles peuvent être, dans la cellule, 2 ou 3 points, au choix.
A noter qu'un bahut d'avant 87 présenté pour modif de CG (vasp par exemple) doit se conformer à la réglementation actuelle pour ce qui concerne la cellule. Pour la cabine pas d'antériorité de la loi...
Par exemple, nos TRM de 79 et 84 n'ont pas de ceinture de sécurité en cabine et n'en auront pas besoin. Mais si on en posait pour la RTI, elles devraient être homologuées...

Pour ton bahut de 73, tu pose une banquette solide, des ceintures ventrales solidement fixées, tu avise ton assureur et "roule ma poule"...

bonjour
et maintenant la question qui tue ...
ma compagne et moi allons avoir un enfant ...
nous nous demandions quelle était la législation en france pour le transport d'un bébé dans le tp3 (qui est de 1973 et sans ceinture je le rappelle ..) siège de bébé obligatoire? ceinture pas ceinture
nous ne sommes pas des irresponsable bien sur ! je doute juste de l'intérêt d'un siège bébé dans le tp en cas d'accidents...
merci de vos reponses