Forum BMH

Bonjour,

J'importe un Fuso Canter 6C18 d'Allemagne. Le COC du véhicule est ici (mot de passe : Fuso). L'ANTS m'a d'abord indiqué qu'il ne manquait qu'un contrôle technique récent pour procéder à l'immatriculation ; ça sentait bon. Mais maintenant qu'ils procèdent à l'immatriculation ils rencontrent des difficultés administratives à me mettre dans les bonnes cases. Je comprends qu'il n'y a pas les bonnes données dans leur système informatique, mais que sinon ils pourraient émettre la carte grise. Le Fuso Canter 6C18 était pourtant bien commercialisé en France en 2014 (par Daimler), il me semble.

ANTS a écrit : Bonjour, votre certificat allemand ne comporte pas le numéro de réception en "K" ni le "D2" complet, et le conformité est pour véhicule INCOMPLET.
Merci de fournir : L'un des justificatifs techniques suivants (selon la situation de votre véhicule) car le certificat d'immatriculation étranger présenté ne permet pas de renseigner toutes les caractéristiques techniques de ce véhicule :

soit un certificat de conformité à un type CE délivré par le constructeur ou son représentant en France ou une attestation d'identification à un type CE ou un PV de réception à titre isolé (PV RTI),

soit une fiche de RIUE si votre véhicule a fait l'objet d'une réception UE individuelle et qu'il est classé dans la catégorie M1 ou N1 ou qu'il est destiné à un usage spécial,

soit une attestation de reconnaissance conforme à l'annexe XIII bis de l'arrêté du 09/02/2009 délivrée par la DREAL (Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement) territorialement compétente si votre véhicule a fait l'objet d'une réception nationale individuelle d'un Etat membre de l'UE autre que la France,

soit une attestation de vérification des données techniques conforme à l'annexe XIII ter de l'arrêté du 09/02/2009 ou un PV de réception à titre isolé délivrés par la DREAL (Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement) territorialement compétente.

Dernier message avant rejet. Cordialement,

Toute aide, ne serait-ce qu'à la compréhension de la situation, ou à qui m'adresser (DREAL ou Daimler, cas ci-dessus à choisir), ou toute expérience utile, est top top top MERCI.

on a régulierement des questions concernant l'importation, mais il faut bien admettre qu'a chaque fois les situations sont un peu différentes ce qui fait que c'est un peu compliqué de tirer des regles qui iraient pour tout le monde.
moi plus encore que les autres je fuis ces contraintes administratives donc je ne fais que te renvoyer vers l'un des sujets qui,
a défaut d'avoir directement les réponses a tes questions, a au moins le mérite de renvoyer par lien vers pleins d'autres cas comme le tiens ou tu trouveras peut être des pistes de réponses. viewtopic.php?t=6380&start=20

sinon l'avantage de ton post est que tu publies ce que te demande l'ants donc peut être que quelqu'un saura d'aiguiller au mieux c'est déjà plus précis que des suppositions sur ce qu'il te serait réclamé.
bon courage quoi qu'il en soit.

tu peux éventuellement prendre contact aussi en mp avec quelqu'un qui a eu affaire a une importation récente comparable
comme ce cas ci peut être viewtopic.php?p=217732#p217732

Merci. Oui, la demande de l'ANTS est précise.
Je pense que je ne suis pas dans le cas d'une réception UE individuelle car il y a probablement eu une réception EU de type.
Je ne vois pas la différence entre réception UE individuelle et réception nationale individuelle d'un Etat membre de l'UE autre que la France, sauf si le premier est implicitement réception UE individuelle par la France.
Bref, je comprends qu'il y a deux pistes:

la piste constructeur Daimler
la piste RTI à la DREAL, sans doute une impasse

Une idée ? un contact ?

Perso je n'y connais rien... du coups j'ai transcrit ton problème à Gemini, l'intéligence artificielle de google. si cela n'aide pas je m'en excuse par avance. si jamais cela aide, alors tant mieux.

Voici la réponse.

Bien sûr, voici les informations dont vous pourriez avoir besoin concernant l'importation d'un véhicule depuis l'Allemagne, les blocages potentiels avec l'ANTS pour un Fuso Canter, et comment contacter la DREAL et Daimler :

**1. Processus d'importation et documents nécessaires:**

* **Certificat de conformité européen (COC):** Si votre Fuso Canter est conforme aux normes européennes, il devrait être accompagné d'un COC. Ce document est essentiel pour l'immatriculation en France.
* **Carte grise allemande (Fahrzeugschein):** Vous devrez fournir l'original de la carte grise allemande.
* **Preuve d'achat:** Facture ou contrat de vente.
* **Justificatif de domicile:** Un document prouvant votre résidence en France.
* **Contrôle technique:** Si le véhicule a plus de 4 ans, un contrôle technique français de moins de 6 mois est requis.
* **Certificat de dédouanement:** Si vous avez acheté le véhicule hors Union européenne, vous devrez fournir un certificat de dédouanement.

**2. Blocage potentiel avec l'ANTS:**

* **Non-conformité du véhicule:** Si votre Fuso Canter ne respecte pas les normes européennes, l'ANTS peut bloquer l'immatriculation.
* **Documents manquants ou incorrects:** Assurez-vous que tous les documents sont complets et exacts.
* **Erreur administrative:** Dans certains cas, un blocage peut être dû à une erreur administrative.

**3. Contacter la DREAL:**

La Direction Régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement (DREAL) est compétente pour les questions d'homologation des véhicules. Vous devrez peut-être les contacter si votre Fuso Canter ne possède pas de COC ou si vous rencontrez des difficultés avec l'ANTS.

**4. Contacter Daimler:**

Si vous avez des questions techniques sur votre Fuso Canter ou si vous avez besoin de documents spécifiques, vous pouvez contacter le service client de Daimler.

**Conseils supplémentaires:**

* **Vérifiez la conformité du véhicule avant l'achat:** Assurez-vous que votre Fuso Canter est conforme aux normes européennes avant de l'acheter en Allemagne.
* **Rassemblez tous les documents nécessaires:** Préparez tous les documents requis avant de commencer la procédure d'immatriculation.
* **Contactez les autorités compétentes en cas de problème:** N'hésitez pas à contacter la DREAL ou l'ANTS si vous rencontrez des difficultés.

J'espère que ces informations vous seront utiles. N'hésitez pas à poser d'autres questions si vous en avez.

Comment contacter Daimler ?

D'accord, voici les différentes manières de contacter Daimler :

* **Par téléphone :**
* Pour l'assistance en cas de panne pour les camions Mercedes-Benz : 0 0800 57 777 777 ou +33 1 70 48 01 52 (gratuit depuis un téléphone portable).
* Pour le service Mercedes 24h (assistance et dépannage) : 01 70 48 01 53 (service et appel gratuits).
* Numéro d'assistance de Mercedes : 00800 17 77 77 77.
* Pour des informations générales sur les voitures Mercedes-Benz : 0800 114 13 (du lundi au vendredi de 9h à 21h, les samedi et dimanche de 10h à 18h).
* Pour contacter le service client Mercedes-Benz : +32 2 554 17 27.
* **Par e-mail :**
* Vous pouvez contacter le service client de Mercedes-Benz France à l'adresse e-mail suivante : cs.fra@cac.mercedes-benz.com.
* **En ligne :**
* Vous pouvez trouver un formulaire de contact sur le site web de Mercedes-Benz France : [https://customerportal.mercedes-benz.co ... cale=fr_BE](https://customerportal.mercedes-benz.co ... cale=fr_BE)
* **Par courrier :**
* Vous pouvez écrire à l'adresse suivante : Mercedes-Benz France – Relation clientèle – 7 avenue Nicéphore Niépce, CS 30100 Montigny le Bretonneux, 78077 Saint Quentin en Yvelines Cedex, France.

J'espère que ces informations vous seront utiles. N'hésitez pas à me poser d'autres questions si vous en avez.

Dans tous les cas, bon courage.

Le véhicule n'est probablement pas référencé chez Mercedes France "VIN inconnu".
Un COC ou des problèmes avec le COC d'Allemagne https://coc-kdm.mercedes-benz.com/
Mais il y a aussi FUSO Allemagne https://www.fuso-trucks.de/.

oui mais un véhicule immatriculé en allemagne peut ne pas l'être en france, je cite souvent l'exemple des VW lt40 4x4 N° séries AAA jusqu'a CCC peuvent être importés mais pas d'autre car lors de la reception à la DRIRE il y avait des phares boch homologuée et pas des valéos...

Est ce que le COC correspond a un châssis cabine?
Il faut donc l'homologation avec l'equipement (plateau, caisse,etc)

Merde ! C'est encore pire qu'en Allemagne. Pas étonnant que tout parte en Afrique
J'ai acheté une Jaguar de 2000 en France. (en 2000, il n'y avait pas encore de COC) Pour l'immatriculation, j'avais besoin d'une fiche technique du TÜV, cela coûtait 99€. Ces données ont été reprises dans la carte grise et le certificat d'immatriculation lors de l'inscription.

Citation extraite de la COC:

La personne soussignée Jens Hamester Karl-Alexander Seidel
certifie par la présente que le véhicule
0.1 marque Fuso, etc.
est en tous points conforme au type décrit dans la réception e4*2007/46*0380*04 délivrée le 15.10.2012 et ne peut être admis à circuler à titre permanent sans d'autres réceptions.

Salut Marcel,
Il semble que nous, les Allemands, devons essayer de t'aider. Mais je ne sais rien de précis sur les règles en France.
Mais j'ai déjà eu des expériences bizarres avec des clients :
Un client achète une DS en France, la ramène en Allemagne et l'y fait immatriculer.
Plusieurs années plus tard, il émigre en France et veut à nouveau faire immatriculer sa DS. Aucune chance.

En regardant ton COC, je constate qu'il décrit un véhicule incomplet non immatriculable, probablement un châssis.
C'est probablement là que le bât blesse.
En Allemagne, cela signifierait qu'une réception complète par le TÜV, par exemple, est nécessaire.
Je ne peux que supposer que c'est donc la DREAL qui serait le bon interlocuteur et non le fabricant du châssis.

Traduit avec DeepL.com (version gratuite)

La façon dont je vois les choses est qu'il leur manque un N° qui rentre dans les cases. je tenterais peut être la piste de faire modifier la carte grise par une VASP autocaravane : Demande à ta drire, vue que tu dois modifer ta CG, si c'est faisable de faire 1 CG definitive plutôt que 1 CG normale + 1 CG autocaravane.

Sinon une RTI, mais là je n'y connais rien.

J'imagine qu'il n'est pas assez vieux pour une CG collection?

Comme je le comprends maintenant. Cela signifie que le véhicule a maintenant une carrosserie (fourgon, plateau, benne) qui n'a pas été prise en compte dans le COC. Différence de données entre la carte grise allemande et le COC. N'y a-t-il pas en France un organisme technique qui détermine l'exactitude des données ? Tu démontes la carrosserie, tu fais contrôler le véhicule en France, puis tu fais la procédure d'immatriculation. Le Fuso n'est en fait pas beaucoup mieux qu'un Nissan/Renault.

So wie ich es jetzt verstehe. Bedeutet es ,das Fahrzeug hat jetzt einen Aufbau (Koffer, Pritsche, Kipper) welcher nicht im COC berücksichtig wurde.
Datendifferenz zwischen Deutschen KFZ-Brief und COC.
Gibt es in Frankreich nicht eine technische Organisation welches die Richtigkeit Daten feststellt?

Du baust den den Aufbau ab. lässt das Fahrzeug in Frankreich prüfen, und machst dann das Zulassungsprozedere.
Der Fuso Ist eigentlich nicht viel besser als ein Nissan/Renault.

Cette histoire de K et de D2 manquant et donc d'information partielle, c'est ce que j'ai eu avec mon Jumper d'Allemagne, ça a été le début d'une longue galère. Pas de COC , donc demande à Citroen, plus de 6 mois avec des relances à différents numéros, toujours très poliment. Et ceci bien que tu ais payé dés le début. Papier obligatoire pour monter le dossier à la DREAL pour obtenir le sésame de la carte grise. Comme le véhicule n'a pas d'information d'affectation, ils veulent vérifier à quoi est destiné le véhicule, vasp évidemment. C'est également le cas si vous transformez un véhicule d'un usage à un autre, genre les camions de pompier ou ambulance (il faut une licence pour ces véhicules, donc modification obligatoire ==> DREAL).
En tout cas c'est ce que j'ai compris de mon aventure personnelle concernant les papiers. Honnêtement il faut de la résilience, et si possible tomber sur des personnes qui ont un peu d'affecte avec notre vision des choses.

concernant ce dernier point je bascule ta remarque dans le topic ou on collecte ce genre d'info, si certains veulent développer qu'il s'y rendent pour commenter ça évitera des faire des sujets entreméllés viewtopic.php?p=228033#p228033

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