Forum BMH

Bonjour amis français, je suis de Suisse et j'ai mis en vente mon Scam SM(T)35 sur les annonces de ce site.
Je viens à la pêche aux informations car j'ai un intéressé français et je ne connais rien au système chez vous.
Tout d'abord est-ce que le Scam est immatriculable en France ? Quelles sont les démarches et papiers à avoir? Est-ce que le véhicule devra être présenter dans son ensemble au contrôle technique? (Chez moi uniquement le porteur, la cellule amovible est considérée comme charge donc pas de contrôle)
Si il faut le présenter en entier je sais qu'il sera en surpoids comme nombre de ces petits camions.

Merci pour vos réponses

Pour immatriculer un véhicule suisse en France il faut que le modèle soit homologué en France.
Pour cela il faut demander à l'importateur français.
Pour passer le véhicule en France le mieux est que ce soit le propriétaire suisse qui l'apporte à
l'acheteur Français cela permet d'éviter les tracas d'assurance et de plaque d'immatriculation.
Pour avoir la nouvelle carte grise française il faudra un CT français (sans contre visite)

pur immatriculer un véhicule suisse en France il faut non seulement un certificat de conformité du représentant/importateur du constructeur, mais également une RTI
expérience vécue pour un Unimog 411 importé de Suisse en 2005 (ça n'a probablement pas changé depuis ...), il fallait fournir:
- copie du titre de circulation suisse
- demande de certificat d'immatriculation français
- copie du certificat de vente
- copie de l'attestation des douanes
- original de l'attestation de conformité du constructeur (ou de son représentant en France)
- copie de la feuille des mines (barré rouge)
- copie du rapport du contrôle technique
- un chèque pour la RTI
malheureusement je crois savoir que les SCAM n'ont jamais eu d'importateur en France ...
bon courage !

Pourtant il y a beaucoup de Scam en France il me semble . Enfin c'est vraiment un domaine où je suis une bille merci pour vos informations

L'importateur fait barrage