Forum BMH

yep
desole manque un mot impossible en carte grise collection de changer de type bien vu toine
bonne journee
bruno et cie

Chips a écrit :Pour ce qui est de la CG collection, option retenue ( à défaut de mieu ) pour le volvo, je me suis laisser entendre ( ou lire, c'était sur le fofo ) que sauf motif valable, concentration, manifestation sportive, et j'en passe, il était interdit de sortir du territoire, quelqu'un peut sortir le texte de loi pour clore le sujet ???

à priori aucune restriction http://www.ffve.org/?option=com_content ... &Itemid=51 dans "quelques remarques" : <<A partir de 2009, la circulation en CGC est libre, y compris à l’étranger dans tous les pays mentionnés sur la carte verte d’attestation d’assurance.>> donc à voir avec son assureur

http://www.legifrance.gouv.fr/affichTex ... eTexte=vig
III. - Les conditions de circulation des véhicules immatriculés avec la mention d'usage véhicule de collection sont prévues en annexe 9 du présent arrêté.
Article Annexe IX
Modifié par Arrêté du 22 décembre 2009 - art. 11
2. Conditions de circulation des véhicules de collection :
2.1. L'utilisation de ces véhicules se fait exclusivement à usage personnel sans restriction géographique de circulation.


un volvo

MERCI K-RO !!!! bon le plan d'attaque prend une sacrée tournure ( pas de smiley qui transpire ) aller GO GO GO GO GO !!!
nandeuxvolvo

Euh quand vous avez ce panneau la :



Beh c'est interdit aux transports de MARCHANDISE de plus de 7t5.

Donc si vous êtes véhicule de collection (en carte grise collection) de plus de 7t5, vous avez LE DROIT d'y aller. Car aucun véhicule de collection n'est soumis a la réglementation de PL transports de marchandise!

chaud devant on livre une 914

(pouquoi ton image est si grande ??)

lapetite a écrit :chaud devant on livre une 914

(pouquoi ton image est si grande ??)

réponse d'élève routier :
plus c'est long, plus c'est bon.

pierre qui roule, roule
mode HS off

Hum nan je ne roule pas encore, mais ca va venir.

capau a écrit :cela dit, je l'ai vu aussi ce camion, rien que pour la bouille il est super, maintenant du coté germanophone ou goudaphone ils doivent bien en avoir carrosser un en camping car, juste pour se donner une idée de l'allure...

j'en ai déjà mis qq photos mais bon voilà:

je rebondis sur ce sujet, je viens de lire sur le site de la ffve

donc si je comprend bien pas de soucis pour rouler le diamnche et jours fériés avec un cgc même type cam!!! ouaou que c'est compliqué cette paperasse!!!

1) Cas des véhicules poids lourds immatriculés en carte grise collection
L’arrêté du 22 décembre 1994 stipule dans son article 1 : « La circulation des véhicules ou ensemble de véhicules affectés aux transports routiers de marchandises de plus de 7,5 tonnes de poids total autorisé en charge est interdite les samedis et veilles de jour férié à partir de 22 heures jusqu'à 22 heures les dimanches et jours fériés. »

Non soumis car l’Arrêté du 5 novembre 1984 (article 23 bis) spécifique aux véhicules de plus de 3,5T immatriculés en carte grise collection leur interdit expressément tout transport de marchandises. Ces véhicules n’effectuant plus de transport commercial et lucratif, ont perdu leur destination de véhicule de transport.

La notion de « marchandises » étant à prendre au sens marchand du terme ; rien n’empêchant, à priori, le collectionneur de transporter des effets personnels ou du matériel nécessaire à la tenue de la manifestation à laquelle il se rend ou dont il revient.
Pour les mêmes raisons et par assimilation, les véhicules immatriculés en carte grise collection dont le poids à vide n’excède pas 7,5T ne devraient de toute manière pas être concernés par cette interdiction.

2) Cas des véhicules poids lourds en charge de véhicules ou de matériel
Non soumis également, car ne transportant pas de « marchandises » telles que définies précédemment, mais affectés à un transport non commercial de biens privés au sens de l’article 4 ,alinéa 12 du Règlement CEE 3820/85 qui les exclut, notamment, de son champ d’application (temps de conduite, obligation d’utilisation du contrôlographe, etc).