Bonjour,
Je vous propose une analyse technique, réglementaire, assurantielle sous différents angles, car j’ai traité ce sujet pour faire des assurances spécifiques pour les véhicules reprogrammés et en l’état actuel de la législation ce n’est pas possible.
Je n'ai pas prétention à donner un cours mais rappeler des évidences
On va traiter ce sujet sous différents angles :
- Technique
- Constructeur
- Administratif
- Assurantiel
- Réglementaire
- Le juridique et le contrôle par la police
1/ Technique :
Prenons le cas d’un préparateur moteur, sans parler d’électronique, qui a pour mission de donner des chevaux à un moteur, il va jouer sur les conduits, les soupapes, la culasse, la compression, les pistons, le turbo, etc…
Il a carte blanche, mais on est dans le monde de la compétition et ce n’est pas pour la route et c’est sou cet angle qui faut entamer une réflexion.
Après, je pose une question, vous prenez votre turbo d’origine et vous faites poser un CHRA plus gros et optimisé qui peut le voir, sauf un expert compétent en turbo ?
Je rappelle le maitre mot, c’est la compétition avec une perte de toute forme de garantie.
2/ Le constructeur :
Lui a des contraintes d’homologation et même si votre moteur existe en deux versions de puissance, il ne doit pas différer de la fiche d’homologation.
Sinon vous êtes dans l’illégalité et je vais vous faire rire ou pleurer, mais ne vous avisez pas de monter des pneus « non-autorisés par le constructeur » tout ce qui n’est pas dans la fiche d’homologation vous mets dans une situation très très compliquée.
Je sais qu’on peut rouler, mais ce n’est plus conforme point à la ligne.
3/ L’administration, la DREAL :
C’est simple, ils ont des textes et ils les appliquent en engageant leur responsabilité, alors a vous de bien lire les textes et de les comprendre.
J’avoue que dans ma carrière, j’ai vu des voitures, des camions, des bateaux et des avions dans des états divers et variés.
J’ai eu l’occasion d’essayer la Fiat 500 électrique rétrofitée qui est passée dans une célèbre émission TV.
Belle de loin, mais loin d’être belle sur des éléments de sécurité !!!
Les gens de la DREAL, à qui vous apportez un camion refait dans les règles avec un dossier photo de 500 pages, toute la documentation vont voir le sérieux de votre réalisation.
On doit pouvoir se mettre en combinaison blanche sous le camion et ce sera plus rassurant qu’une épave avec de la choucroute et du plâtre dans les bas de caisse (je l’ai déjà vu).
4/ Les assureurs :
Là j’ai une toute petite expertise !
L’assureur n’est pas un sachant dans le monde du camion et de l’automobile notamment.
Il doit assurer un risque et il va travailler sur de l’analyse de risques avec des niveaux de couverture en face.
Ce n’est pas le père Noël non plus donc on met des clauses d’exclusion de garantie comme les attentats, la guerre atomique et tout ce qui est « hors cadre ».
On va même vous assurer les options comme les marchepieds sur votre SUV.
Donc, pour l’assureur, on ne peut pas déroger à la réglementation et vous vous engagez par contrat.
Vous signer même une clause de non-modification du véhicule.
Je vais donner un exemple ; celui d’un attelage er parmi vous il y en a certainement qui soudent.
Mais à l’arc, au TIG au MIG, vous avez quelle qualification, quel matériel, votre attelage est-il homologué, qui est responsable en cas d’accident grave ?
Dans l’industrie on va faire du « contrôle non destructif » des soudures.
Alors oui, je suis désolé pour l’expert en soudure qui est capable de faire un attelage, mais même le meilleur ne pourra pas homologuer un attelage à titre isolé.
Et je ne parle pas des ceintures et de l’intérêt de passer par un carrossier professionnel qui engage sa responsabilité et qui apporte son savoir sur la réglementation.
Donc l’assureur, c’est un véhicule d’origine et point barre, car un actuaire a fait une analyse modéliser le risque et comme l’assureur n’est pas fabricant de matériel, constructeur de maisons ou de camions c’est très compréhensible.
En outre, comment peut-on assurer un véhicule non conforme à la législation !!!
5/ La réglementation :
C’est simple, on cherche tout ce que vous n’avez pas le droit de faire en donnant des directives, en mettant des interdits, car je vais reprendre le cas du Krakoukass.
Ici, on à un bijou sur de nombreux points, c’est une bête magnifique, mais son installation mécanique répond aux normes européennes.
En arrivant en Mongolie, la réglementation européenne n’est plus d’actualité, mais le camion a été homologué en France, d’où le respect de la réglementation Française !
On doit donc passer « en mode dégradé » en ouvrant le champ des tolérances, mais ce cas n’a pas été prévu.
On pourrait éventuellement trouver une solution de dépannage avec tout ce que cela implique, car je vois mal un assureur faire rapatrier, à ses frais un camion sur un porte-char !!!
Mais c’est parfois le cas quand Europe Assistance va chercher un assuré accidenté que l’on doit rapatrier en avion sanitaire.
Il existe un flou artistique concernant cette solution « de dépannage », car c’est une solution non permanente qui vise à « sauver les passagers et le camion ».
Et on va vous dire qu’il faut aller chez le concessionnaire qui va remettre en conformité votre véhicule.
L’exception vient confirmer la règle.
6/ Le juridique et le contrôle par la police :
Il ne faut pas prendre les oiseaux du bon Dieu pour des canards sauvages !!!
Si c’est pour une aile froissée, personne ne posera de question. Par contre, en cas d’accident grave, on va pouvoir tout contrôler, façon « Inspection à la Japonaise » et là ne tombez pas sur un gars comme moi vous allez pleurer.
On pense au calculateur, au FAP, à l’EGR, mais moi je vais me pencher sur d’autres choses, je vous donne des pistes.
Commençons par l’âge des pneus, les freins, l’entretien des circuits de freinage, la direction, les feux, etc…
Je passe alors volontiers la main à la police pour la vitesse, du conducteur, l’état d’ébriété, les contrôles de visite médicale, le port des lunettes, l’épilepsie, etc…
Ensuite expertise du turbo, du calculateur, contrôle du respect de ce qui a été validé par la DREAL.
Et je ne garde quelques blagues comme l’électricité, le gaz et tout le toutim.
Tan que l’on y est on regarde le porte-roues de secours qui a été fait par le copain au black dans les ateliers de son patron.
Maintenant, sur le bord de la route, la police ne peut pas expertiser le véhicule et si vous avez un camion magnifique, propre et qui présente bien, on va dire que vous avez des atouts dans votre jeu.
Un autre paradoxe est légal, je vous explique, prenons le cas d’un calculateur neuf, on voit qu’il n’est pas modifié ou plutôt un spécialiste va voir si un calculateur a été modifié.
Vous cassez votre calculateur, rien ne vous interdit de le réparer et techniquement avant d’analyser les cartographies on va voir qu’il y a eu une intervention sur le calculateur.