come 09 a écrit :Chris_CH a écrit :
...Et juste encore un truc et j'arrête, en Suisse le permis Poids Lourds c'est un permis PROFESSIONNEL pas de rigolo.
la condescendance helvétique dans toute sa spendeur ....
s'est vrais que chez nous un permi pl passer sur 1ans dans un aft iftim s'est pas un permi pro,s'est juste pour aller chercher ces clope au bled d’à coter.....
on est tous des branleur en france,s'est bien connue....
C'est pas ce que je voulais dire Come, je ne traite personne de rigolo c'était plus une provocation pour que touts les posseseurs fière, de ce permis aillent chercher l'info plutôt que des suppositions!
Donc, je dit juste que le PL c'est un permis pro donc le truc de dire "comme ça ça me va bien" sous entendu cela m'arrange et je ne vais pas voire plus loin c'est pas un argument. Etant donnée le professionnalisme du permis poids lourds (même si nous et moi le premier je ne l'utilise que dans le cadre d'un hobby) nous sommes tenu aux contraintes sous-jacente comme par exemple la connaissance des textes de lois liée a la conduite et a l'utilisation d'un poids lourds.
Je suis d'accord que étant donnée l'utilisation que nous en faisons nous somme souvent dans des conditions "border line" qui sont pas explicitement mentionné dans les textes de lois, mais on ne peut pas "botter en touche" juste parce que cela nous arrange...
Donc soit on sait, soit on cherche, soit nous savons que nous sommes dans la loi, soit nous savons que nous n'y sommes pas, mais on ne fait pas l'apogée de quelque chose que nous connaissons pas ou quelque chose qui nous mets en dehors de la loi sans le savoir...
Sur ce on peut continuer a débattre mais il n'y a qu'une seule réponse que nous pouvons apporter a ce poste, si oui ou non il faut un tachygraphe sur un TRM 2000 ou plus généralement sur un véhicule N2 (comme le TRM 2000), la 2eme questions sous jasent si la réponse a la première question est positive, dans quel condition faut-il d'utiliser.
Nous avons eut la copie de textes de lois qui réponde a la 2eme question c'est a dire la liste des exemptions de l'utilisation du tachygraphe, mais personne n'a encore formellement textes de loi a l'appuis, répondu a la première question. Nous avons eut seulement:
come 09 a écrit :oui voila comme philippe je profite de se pseudo vide juridique(qui en fait n'en est pas un!)
quand j'ai acheter le 2000 je l'ai passer devant un expert vga et un controleur des mine avec rapport d'expertise et ils on été très clair : pas de tachy pour du transport non commerciaux de - de7.5t....quest ce que vous voulez que je vous dise......
je peut pas être plus royaliste que le roi......
je vais pas mettre un tachy alors qu'il m'a été clairement spécifier que je n'en ai pas besoin...de toute facon sa fait 2 ans que j' ai le 2000 et je ne me suis jamais fait arrête...
faudrai être un peut maso non...?? z'en avez pas marre de payer la vaseline...
laisse tomber thierry:oublie le tachy dans le 2000...
Ce qui ne constitue pas une explications formelle et motivée avec les textes de lois...
Encore une fois dans le droit Suisse si le véhicule et un véhicule automobile lourd (donc plus de 3.5 T par définition ou de catégorie N2, N3 ou M2, M3 dans le code Europeen) il est nécessairement pourvu d'un tachygraphe. La liste des exemptions en Suisse est identique a la liste fourni pas Mr P4 (liens sur Legifrance). Deplus la Suisse en ce qui concerne la réglementation technique routière est Européen compilant (un véhicule homologué en Europe l'est en Suisse) ce qui me fait dire (mais sons justification formelle) que cela doit s'appliquer en Europe et donc en France.
Maintenant les contrôles technique (qui ne sont pas des avocats ni des juristes spécialiste du droit sur la circulation routière ni sur les spécification technique des véhicule routière) ne savent pas toujours ce qui l'en est....et si un CT ne demande pas de tachygraphe ceci n'est toujours pas une explication formelle, comme l'a bien dit Mr P4, a un instant t, le véhicule était conforme et quelque années plus tard il ne l'étais plus mais continuais a l'accepter comme précédemment...
Mr P4 a écrit :come 09 a écrit :bin si le 2000 est passer au mine sans tachy s' est difficilement contestable de la par du keuf...
FAUX ca n'a rien à voir, ce n'est parce que tu dis au CT "ah mais je suis dispensé" et que le controleur te croit, que v'est vrai!
Moi je passais chaque année sans, la 1ere fois il est allé vérifier dans la base documentaire j'étais en effet dispensé (avant 2006) puis les autres fois il ne vérifiait pas il se souvenait de mon cas, mais j'étais en tort!
Donc la question est toujours ouverte...on peut rouler avec un N2 sans tachygraphe mais on ne peut pas dire que cela est conforme aux textes de lois, a moins bien sur, de la preuve du contraire.
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