Homologation places arrière

[Carophil]

Bonjour à tous,

Nous voici de retour sur le forum après quelques mois d'absence. Beaucoup de travail et d'autres projets nous ont mobilisés ces derniers temps.
Mais avec le retour des beaux jours (bientôt bientôt !...) nous nous penchons à nouveau sur la question de l'aménagement de notre Iveco.
Pour vous re-situer rapidement, nous souhaitons aménager notre Iveco pour 4 personnes. (2 adultes + 2 enfants de 4-5 ans et 1-2 ans). Nous nous orientons vers un plan d'aménagement de ce type :
http://bernard.debucquoi.com/annonces/I ... que-Fetre/
en ajoutant un lit d'appoint sur les sièges avant.

Mais notre souci, c'est d'ajouter une banquette homologuée à l'arrière... puisque nous sommes 4.
On a parcouru les différents posts sur les questions d'homologation mais c'est un vrai "merdier"... Certains disent que pour les véhicules dont la première immatriculation remonte à avant 2003, la législation est plus souple. Que l'on peut installer des banquettes parallèle, face ou dos à la route sans avoir à passer par des professionnels.

Qu'en est-il ? Certains d'entre vous ont-ils rencontré ce type de problème ?

[Bruno Jordan]

Pour homologuer des places à l'AR le plus sûr est de contacter la Drire car il y a aussi des contraintes avec les issues de secours.
Il y a aussi une contrainte par rapport au poids max du véhicule et le nombre de places possibles.
A mon avis 3 à l'AV + 2 à l'AR + un aménagement = impossible.
J'étais déjà juste avec 3 à l'AV
Tu tapes Drire aménagement camping car et tu trouveras ton bonheur.
Bruno

[Carophil]

Merci pour ta réponse, Bruno.

Tu as regardé le lien que j'ai mis ? C'est une ancienne annonce parue sur le site de Bernard. Si un aménagement comme celui-là passe niveau poids, ça devrait être bon, non ? À l'arrière, nous ne souhaitons avoir qu'une place passager...

[Bruno Jordan]

Si tu veux faire homologuer ton véhicule en camping-car, je te conseille de faire un aménagement minimum puis le compléter éventuellement après.
Par exemple il n'y a pas de contrôle de l'installation électrique s'il n'y a pas de 220V
Le poids à "vide" du véhicule se fait tous pleins faits. Donc prévoir 2 réservoirs de 50l mais n'en installer qu'un.
Prévoir l'installation de 2 bouteilles gaz (genre Elfi) mais n'en mettre qu'une.

Mon fourgon aménagé + tous pleins faits GO + eau 100l + gaz 13 kg = 3080 kg
à vide sans aménagement 2480 kg soit 600 kg pour les passagers et les bagages et autres choses (bouffe, outils .....)

Bruno

[Carophil]

OK. Tout cela nous semble vraiment compliqué...
Il faut s'accrocher pour aménager soi-même son fourgon !

Bon, mais crois-tu que sur un aménagement type Iveco dont j'ai mis le lien, il est possible de faire passer la banquette arrière comme siège homologable ?

[Bruno Jordan]

OK. Tout cela nous semble vraiment compliqué...
Il faut s'accrocher pour aménager soi-même son fourgon !

Bon, mais crois-tu que sur un aménagement type Iveco dont j'ai mis le lien, il est possible de faire passer la banquette arrière comme siège homologable ?

Attention si c'est une banquette où 2 pers. peuvent s'asseoir il y a de grandes chances pour que la Drire l'homologue en deux places et non une et alors ça passera pas niveau poids... sinon oui.
Je peux difficilement répondre à ta question. Je te conseille de prendre contact avec l'ingénieur de ta Drire pour tâter le terrain.
Si tu tombes sur un "sympa" no problem sinon ......

Bruno

[Guy]

Pour homologuer des places à l'AR le plus sûr est de contacter la Drire car il y a aussi des contraintes avec les issues de secours.
Il y a aussi une contrainte par rapport au poids max du véhicule et le nombre de places possibles.
A mon avis 3 à l'AV + 2 à l'AR + un aménagement = impossible.
J'étais déjà juste avec 3 à l'AV
Tu tapes Drire aménagement camping car et tu trouveras ton bonheur.
Bruno

Bonsoir,
Je ne sais pas comment l'ancien propriétaire de mon véhicule s'y est pris mais le mien est Homologué 5 places (2 à l'avant sièges individuels) 3 places à l'arrière banquettes face à face
(2 places chacune). Et bien sûr + l'aménagement.

[Bruno Jordan]

Les Drire deviennent de plus en plus strictes, ce qui passait hier ne passe plus aujourd'hui.
Ou ce qui passe dans une région ne passe pas dans une autre.
Au premier janvier 2005 a été instauré un mode de calcul des charges ponctuelles par essieux qui n'existait pas avant.
Même une boîte, près de chez moi, qui homologue des dizaines de véhicules par an ne savait pas les calculer !!!!
Et comme partout les responsables ouvrent le parapluie de plus en plus grand !!!

Bruno

[PATIBULAIRE]

bonjour, j'ai fait fabriquer et monter une cellule sur mon châssis cabine iveco en septembre 2007 par les ets Clémenson à Macau qui sont des spécialistes, ils m'avaient assuré qu'il pourrait être homologué en 4 places mais cela a été refusé par les mines et je me retrouve donc avec 2 places avant et 1 place arrière et 5 couchages ! la cause du refus serait 100kg de trop sur l'essieu avant par rapport aux données constructeur. D'ailleurs depuis le 30 octobre 2007 il n'est plus possible de rajouter des places supplémentaires, si le véhicule a 3 places sur la carte grise il restera toujours en 3 places et c'est vraiment un gros problème pour nos aménagements.
A + PATIBULAIRE

[gradateur]

je déterre un vieux sujet mais qui doit toujours être d'actualité pour pas mal d'entre nous!

la dreal a ce jour m'indique que seul l'autorisation délivrée par le constructeur peut définir du nombre de places de la CG VASP...
elle avait l'air de connaitre son truc la dame, je vais donc demander a iveco mais cela me semble étrange que se soit le constructeur qui indique le nombre de place que peux avoir un véhicule!

pour l'exemple si tu as un cam en 5 place en CTTE (2 avant et trois sur banquette dos a la route) comment peut tu les garder puisque le constructeur va se référencer au barré rouge qui indique bien 2 ou 3 place a l'avant seulement! on les perdrait au passage en VASP?

Tony

pour la dreal HIP HIP HIP ....
et bas les gas j'entends personne!!..

[Jean-Louis]

si cela peu t'aider dans ta réflexion, le mien est en vasp, il y avais a l'origine comme beaucoup 3 places a l'avant et maintenant il est toujours trois places, mais deux a l'avant et une derrière le conducteur, dos a la carrosserie, avec sceinture
cdlt jean louis

[deniba]

elle dit n'importe quoi la dame !...
c'est bien à la RTI que la DREAL détermine le nombre de places assises
mais la vraie question est ceintures ou pas ceintures:
si le véhicule date d'avant 2000 pour un PL et d'avant xxxx (bien plus longtemps) pour une CTTE pas besoin de ceintures donc il suffit d'avoir les sièges ou banquettes, issues de secours et "communication visuelle et sonore" avec le conducteur
mais si le véhicule doit avoir des ceintures ça se corse, il faut des ceintures homologuées ...

[gradateur]

après pas mal de recherche (5H) on peut se dire que GUY38 sur le forum trafic-amenagé explique bien les choses http://www.trafic-amenage.com/forum/vie ... sc&start=0
le texte est grand mais ca vaut le coup...

Art. 1er. - L’article 8 de l’arrêté du 5 décembre 1996 susvisé est ainsi rédigé :
« Art. 8. - Aux fins des réceptions à titre isolé de véhicules usagés, les exigences techniques applicables au titre des ancrages de ceintures de sécurité, de la résistance des sièges et de leur ancrage et des ceintures de sécurité et systèmes de retenue sont celles en vigueur à la date de première mise en circulation du véhicule à réceptionner. »

Pour le VASP caravane
Véhicules mis en circulation :

- Avant le 1/1/2000
Les places supplémentaires peuvent être face à la route, dos à la route ou latérales (dos à la paroi).
Les sièges « doivent être solidement fixés à la structure du véhicule »
Les ceintures de sécurité ne sont pas obligatoires

- A compter du 01/01/2000,
Les places supplémentaires peuvent être face à la route, dos à la route ou latérales (dos à la paroi).

les places supplémentaires faisant face à la route devront être équipées de ceintures homologuées, (présence d’une étiquette sur la ceinture, indiquant le numéro d’homologation européenne).
Ces ceintures peuvent être des ceintures abdominales
(les ceintures « 3 points » ne sont pas obligatoires).

Dispositions applicables pour les véhicules de PTAC =< 2500 kg
Ancrages des sièges : directive 96/37 ou règlement 17R04
Ancrage des ceintures : directive 96/38 prescriptions catégorie M1 ou règlement R14-03
Installation des ceintures : directive 96/36 prescriptions catégorie M1 ou règlement R16-04

Dispositions applicables pour les véhicules de PTAC > 2500 kg construits en plusieurs étapes
Ancrages des sièges : les sièges devront être solidement fixés à la structure du véhicule
Ancrage des ceintures : directive 96/38 niveau 76/115 ou règlement R14-03
Installation des ceintures : directive 96/36 niveau 77/541 ou règlement R16-04

- A compter du 1er juillet 2003,
s’agissant des véhicules de PTAC > 2500 kg
il convient de fournir un procès verbal d’essais enveloppe couvrant l’association châssis, banquette ou siège avec ceintures de sécurité intégrées. Ce procès-verbal est à obtenir de l’équipementier fournissant l’entité technique siège ou banquette avec ceintures de sécurité intégrées.

- A compter du 20 octobre 2007
Les places supplémentaires peuvent être face à la route ou dos à la route, mais avec ceintures de sécurité,
les sièges latéraux (dos à la paroi) sont interdits.

La notion de « solidement fixé » disparaît. La Mise en application des nouvelles directives européennes (2005/39/CE, 2005/41/CE et 2005/40/CE) est effective comme le dit l'arrêté du 7 avril 2006 modifiant l’arrêté du 5 décembre 1996 :

Art. 1er. - Un nouvel article 10 bis est inséré dans l’arrêté du 5 décembre 1996 susvisé :
« Art. 10 bis. - Les dispositions des directives 74/408/CEE, modifiée en dernier lieu par la directive 2005/39/CE, 76/115/CEE, modifiée en dernier lieu par la directive 2005/41/CE du Parlement européen et du Conseil du 7 septembre 2005, et 77/541/CEE, modifiée en dernier lieu par la directive 2005/40/CE du Parlement européen et du Conseil du 7 septembre 2005 s’appliquent aux nouveaux types de véhicules faisant l’objet d’une réception nationale par type à partir du 20 octobre 2006 et à tous les véhicules neufs mis en circulation à partir du 20 octobre 2007.

Ces directives couvrent les domaines suivants :
- Ancrages des sièges : directive 2005/39/CE ou ECE 17R07
- Ancrage des ceintures : directive 2005/41/CE ou ECE 14R05
- Installation des ceintures : directive 2005/40/CE ou ECE 16R04

Concrètement cela signifie que pour les véhicules immatriculés à partir du 20 octobre 2007 (et même juillet 2003 en VASP-hors places latérales-) il vous faut passer par un pro pour l’installation de places supplémentaires.

En effet la conformité à ces directives s’obtient par la réalisation de crash-test permettant d’attester que le dispositif de fixation de la banquette au véhicule est ad hoc.

En France RIB (http://www.scopema.com)
associé au CARCOSERCO a développé un châssis lourd permettant l’adaptation conforme sur la plupart des véhicules, dans les implantations les plus courantes.

La société Scora (http://www.scora.fr) dont les banquettes ressemblent furieusement à celles du fabricant italien FASP (http://www.Fasp.it)
Dispose aussi d’une adaptation, par le biais d’un original plancher aluminium de type aviation.

[gradateur]

je suis a la recherche du texte de loi, de la réglementation ou d'une circulaire officielle parlant du droit que l'on a de mettre des places dans la cellule lors du passage (RTI) en VASP CARAVANE sur un vehicule de plus de 3,5T car tout ce que je trouve parle des VL...

et comme les gens de la dreal sont tellement bons ils faut presque leur fournir une copie du dit règlement pour que ça se passe bien!

auriez vous ça sous le coude?
merci Tony

[Mukka]

Je suis dedans en ce moment au boulot et j'ai un document qui explique les nouvelles directives depuis 2007 ... je le posterais une fois scanner ... Je n'avance pas avoir toutes les réponses.

Si ça peu aider!
Je ferai aussi un petit topo sur les 3 directives à respecter.

[gradateur]

trop bien cette reponse...

bon courage et dès que tu peux, je serais preneur!

[Mukka]

Voici les trois directives à respecter pour une instalation de siège supplémentaire homologué:

ANCRAGE DES CEINTURES DE SECURITE DES VEHICULES A MOTEUR
Directive 76/115*2005/41

RESISTANCE DES SIEGES, APPUIS-tête ET DE LEURS ANCRAGES
Directive 74/408*2005/39

CEINTURES DE SECURITE ET systèmes DE RETENUE DES VEHICULES A MOTEUR
Directive 77/541*2005/40

Les directives 40 & 41 sont de la responsabilité du fabricant de siège car les ceintures sont montées sur les sièges et ont passées des essais à l'Utac et possèdent un PV de réception.
La directive importante est la 39 "RESISTANCE DES SIEGES, APPUIS-tête ET DE LEURS ANCRAGES"
Généralement le fabricant de siège propose un plancher adaptable homologué à visser coller qui à fait l'objet d'essai à l'UTAC (aussi).
Voici la notice de montage délivrer par SCORA:

NOTICE validée par l'UTAC.pdf

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Maintenant voici un extrait d'un tableau du CNRV qui récapitule les directives à suivre en fonction du type de véhicule:

doc récapitulative 2007.pdf

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Voici un complément d'information:

A.M.5dec1996.pdf

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M1 = Véhicule léger 9 places assises maxi
N1 = Transport de marchandise <3.5t
N2 = Transport de marchandise 3.5t à 12t
N3 = Transport de marchandise > 12t


Pour info aussi voici le catalogue Schnierler:

Schnierle_Katalog_Frz_Korrektur01.pdf

(7.2 Mio) Téléchargé 4650 fois

Schnierle m'a assuré que leurs sièges avait fait l'objet de réceptions pour l'homologation en france.


J'espère pouvoir éclairer vos lumières

[Olivier]

Si vous véhicule est d'avant 86

Pour les véhicules non destinés aux transports de personnes, l'installation de sièges ou banquettes supplémentaires sur un véhicule dans le but d'accroître sa capacité de transport en passagers est également interdite à l'exception des cas prévus ci-dessous.
En conséquence hormis ces cas, toute demande de réception à titre isolé présentée dans le but d'augmenter le nombre de places devra être formellement refusée.
Les cas exceptionnels sont constitués par les véhicules (camionnettes, camions, tracteurs routiers, ou véhicules automoteurs spécialisés) ayant subi certains aménagements particuliers réglementés par des prescriptions spécifiques et comportant, par rapport au véhicule d'origine, un équipement en sièges supplémentaires permettant d'accroître le nombre de personnes transportées. Les véhicules visés sont :
1. Les véhicules comportant une cabine approfondie (modification soumise aux prescriptions de la circulaire du 30 décembre 1986) ;
2. Les véhicules équipés en ambulance (aménagement soumis aux prescriptions de l'arrêté du 21 août 1980 pour les véhicules des entreprises sanitaires agréées et ceux des services publics assurant des transports sanitaires) ;
3. Les véhicules aménagés en caravane (équipement soumis aux prescriptions des arrêtés du 19 septembre 1983 et de la note ministérielle du 22 juillet 1981) ;
4. Les véhicules aménagés pour le transport de personnes handicapées en fauteuil roulant (modification soumise aux prescriptions de la circulaire du 18 mars 1981) ;
5. Les véhicules aménagés pour la lutte contre l'incendie ;
6. Les véhicules de transports funéraires.
(circulaire du 18 décembre 1992)
7. Les véhicules d'intervention des services de police et de gendarmerie ;
8. Les véhicules de contrôle des douanes ;
9. Les véhicules affectés aux transports de détenus

Oliv'